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29 résultats pour « DARGENTes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3

68e88b6b3ea43407b9fbb2f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DARGENT de ses moyens fins et conclusions ; - Condamner la SCI DARGENT à payer la somme de 2.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens.

Source officielle

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TJ

CABINET 2

68f13ffc88dcb0e97e9051da

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Localité 8] Rep/assistant : Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS Monsieur [B] [W] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 6] Rep/assistant : Me Mélanie DARGENT

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34a47251e2b242348cf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DARDENNE DISTRIBUTION devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

6a15e186cdc6046d47051ca3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PAVIOT, Greffière, lors du prononcé, VU la requête conjointe présentée par : Monsieur [X], [G] [K] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] assisté par Maître Lauriane DARGELAS

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d79a0b032d83cfd3e67a1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DBX6-W-B7I-ZCLT N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [I] [J] [N] [P] [H] [F] [Y] épouse [P] Copie exécutoire délivrée à Me Céline CAZENAVE Me Lauriane DARGELAS

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6705780d1296b51ba2b27373

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 23/06609 N° Portalis 352J-W-B7H-CZRWH N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DARCET, Me GUENEZAN

Source officielle
TJ

REFERES

68e88b703ea43407b9fbb4cb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HELFTER-NOAH, Vice-Présidente Assistée de : Jade DONADEY, Greffier Entre DEMANDERESSE Madame [B] [P] née [X] née le 24 Mars 1952 à (83000), demeurant 13 Le Vallon des Oliviers du Sud, chemin du Val Dardenne

Source officielle
TJ

Référés

6a16165acdc6046d470915d7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

indiquée à l'issue des débats oraux du 15 Avril 2026, l'ordonnance ci-après transcrite, Dans l'instance opposant : Mme [B] [W] née le 29 Janvier 1994 à BRETIGNY SUR ORGE (91220), demeurant 573 route de Dardenne

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65c3d9f5c432ce7d11a7021b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DARCET - Mme [H] [E] Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2024 à : - Me O.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

65c525cf90e44c41e7b2cc1d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

23/02230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSQT N° RG 23/02230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSQT Minute n°24/0 AFFAIRE : [A], [O], [L] [G] C/ [B] [H] Grosses délivrées le à Me Lauriane DARGELAS

Source officielle
TJ

Référé

6866e885d33109fd079b616c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une expertise amiable a été mise en œuvre sans que les deux sociétés intervenantes ne daignent participer.

Source officielle
TJ

Référés

67804dd79c3ba90f51dc99dc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RESTAM 1 anciennement MEMPHIS COFEE [Localité 4] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Eric DARDENNE de la SELARL ATHEMYS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69f3c0dbcdc6046d47238b48

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

la demande de l’entreprise INDIGO BATIMENT, de sorte qu’elle est tenue à réparation ; . l’altération de la couleur bleue des menuiseries : contrairement à ce qu’indique l’expert ces menuiseries ne datent

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

67eefeebb848dd6814c67960

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DCN, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric DARDENNE de la SELARL ATHEMYS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 178 Compagnie d’assurance AREAS,

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92dbede0ebe408daa1b30

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

légal en exercice ayant son siège social [Adresse 2], [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, ayant pour avocat plaidant Me Eric DARDENNE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6a0e17ebcdc6046d475b6d9a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[C] [I] ne justifie pas d’une situation financière obérée, que les désordres datent de 2020, que dès lors aucun délai de paiement ne saurait lui être accordé, et que s’il n’est pas en capacité de payer

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

658b28602c4a0d96dcda4f4f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

/2023 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 20 décembre 2023 DEMANDERESSE SOCIETE CIVILE PATRIONIALE BRUMELLE, [Adresse 3] représentée par Me Judith BOURQUELOT, avocat au barreau de PARIS, 13 Rue Darcet

Source officielle
TJ

JCP

6a1dd5fecdc6046d47bfbc07

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils exposent que leurs difficultés financières datent d'octobre 2024, soit plusieurs mois avant que la liquidation judiciaire de la société de Monsieur [X] ne soit prononcée.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b848

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SAS NA DEVELOPPEMENT, exerçant sous l’enseigne POINT B, venant aux droits de la SARL LES 3M, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric DARDENNE

Source officielle
TJ

Référés civils

69e2ac85cdc6046d479fb1bb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

pourvoir et cependant, dès à présent, et par provision, Vu l'urgence, Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons pour y procéder : Docteur [T] [Q] Unité médico-judiciaire Centre Hospitalier Dardenne

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