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12 résultats pour « Corinne Grison »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

68f13fc188dcb0e97e904e30

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

sis [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Thomas DROUINEAU, avocat au barreau de POITIERS, plaidant, Maître Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN, postulant, substitué par Maître Corinne

Source officielle
TJ

Ventes

68360ac61211936937a20a6c

T. Judiciaire

20 mai 2025

20 mai 2025

des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 808 076 913, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN, avocat postulant substitué par Me Corinne

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a160912cdc6046d470804d2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[F] [N] a été désigné en qualité de mandataire ad-hoc de la SCI La pinède du griffon.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beaab

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

2025 MINUTE N°25/ N° RG 23/03721 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PFOP Affaire : [M] [Z], [B] [H] C/ [S] [G], [F], [Y] [W] VEUVE [H] [T] [L], [A] [H] [D] [R], [Y] [H] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9d1c432ce7d11a6fe6b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

couronné dans un double blason (ci-après la marque au griffon). 3.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

672a93334d85e644a97604a8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EUROFIL (REF : 1407061 PAP-W) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentés par Maître Philippe GRILLON de la SCP GRILLON

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a16ad70ddb7789268f14d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

daté du 22 novembre 2010 adressé aux Docteur [O] et [S], le Docteur [J] a indiqué qu'à l'analyse du cone-beam, la greffe osseuse présentait une bonne intégration ainsi qu'un bon volume mais que le greffon

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6a1613fecdc6046d4708ec50

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

AMA GRAMMONT immatriculée au RCS de d’[Localité 4] sous le n°343 183 042, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Eric GRASSIN de la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL, avocats au barreau

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67099498051491ad57548e59

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Déborah STRUS DEMANDEUR : Monsieur [T] [G] demeurant 647 route de Bordeaux - 40600 BISCARROSSE représenté par la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, substituée par Me Eric GRASSIN

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6786b67ddf5b5c7d10ca5153

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il en va de même de la note de la société GRASSOT, insuffisamment précise sur les motifs justifiant la facturation de frais de remplacement d’un kit embrayage au bailleur.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdde7cdc6046d473d9f1d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de la Drôme et Maître Aurélien KNOEPFLI du cabinet AMICIS, avocats plaidants au barreau de Carpentras COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Corinne

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd84cdc6046d473d7bc6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Rond 45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN représentée par Maître Béatrice COLAS de la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE RENTY, avocats au barreau de la Drôme COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Corinne

Source officielle