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8 résultats pour « Coquebert »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

J.E.X.

66fda2f038de0398b51cc83f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[U] [E] [N], né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] ; Représenté par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 DÉFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc41e74459e0c7edcdd7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] ; Mme [B] [F] épouse [C], née le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] ; représentés par Me Pierre-Jean COQUELET

Source officielle
TJ

JCP

697cff0ecdc6046d47514ee2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En outre, Madame [X] [U] née [I] produit les factures suivantes : - Une facture de la SARL COQUELET CEDRIC en date du 13 novembre 2024 pour un montant de 9.509 euros pour une prestation correspondant

Source officielle
TJ

Référés expertises

6696b6eb9a603a692910afa6

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

MENUISERIE BART [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES Intervenante volontaire LA CAISSE REGIONALE AGRICOLE DU NORD EST exercant sous l’enseigne

Source officielle
TJ

J.E.X.

68643c220bb2f8a66ca649d6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 5] sous le n° B438 602 724, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Pierre-Jean COQUELET

Source officielle
TJ

J.E.X.

671017ecdcd2b6b1424df1ed

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N] [L], né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 17] (POLOGNE), demeurant [Adresse 9] ; Représentés par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 ; DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Première Chambre

67f6cfa4a9d5adc26062388a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ASSOCIATION SPORTIVE DES CHASSEURS DE LA GRISE CHEMISE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domiciliée audit siège représentée par Maître Pierre-Jean COQUELET

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65b2b57ffd6229a4e58a5a45

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ces sept comparaisons montrent que ledit tableau litigieux peut parfaitement s’inscrire dans l’oeuvre de Gustave COUBERT par son sujet, le traitement des vagues et de leur écume, des rochers, des couleurs

Source officielle