AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X.
66fda2f038de0398b51cc83f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] [E] [N], né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] ; Représenté par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 DÉFENDERESSE La S.A.S.
Source officielleSaisies Immobilières
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] ; Mme [B] [F] épouse [C], née le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] ; représentés par Me Pierre-Jean COQUELET
Source officielleJCP
697cff0ecdc6046d47514ee2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En outre, Madame [X] [U] née [I] produit les factures suivantes : - Une facture de la SARL COQUELET CEDRIC en date du 13 novembre 2024 pour un montant de 9.509 euros pour une prestation correspondant
Source officielleRéférés expertises
6696b6eb9a603a692910afa6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
MENUISERIE BART [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES Intervenante volontaire LA CAISSE REGIONALE AGRICOLE DU NORD EST exercant sous l’enseigne
Source officielleJ.E.X.
68643c220bb2f8a66ca649d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 5] sous le n° B438 602 724, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Pierre-Jean COQUELET
Source officielleJ.E.X.
671017ecdcd2b6b1424df1ed
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[N] [L], né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 17] (POLOGNE), demeurant [Adresse 9] ; Représentés par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 ; DÉFENDERESSE
Source officiellePremière Chambre
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3 avril 2025
3 avril 2025
ASSOCIATION SPORTIVE DES CHASSEURS DE LA GRISE CHEMISE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domiciliée audit siège représentée par Maître Pierre-Jean COQUELET
Source officielle4ème chambre 1ère section
65b2b57ffd6229a4e58a5a45
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ces sept comparaisons montrent que ledit tableau litigieux peut parfaitement s’inscrire dans l’oeuvre de Gustave COUBERT par son sujet, le traitement des vagues et de leur écume, des rochers, des couleurs
Source officielle