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81 résultats pour « Chicoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1- section A

6a10c82acdc6046d479df635

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Citée par acte déposé à étude, la société CRISPY CHICKEN n’a pas comparu.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

CHICOINE FRERES, LE BRETON, Odile, LE LABOURIER, Yannick

SIREN 102190535Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/03/2026 enregistré au SPFE Vannes 1 le 20/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00015898, référence 5604P01 2026 A 01136 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue de Bellevue 56500 Bignan Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue de Bellevue 56500 Bignan

30/04/2026

Voir →

Créations

CHICOINE FRERES

SIREN 102190535Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

13/03/2026

Voir →

Créations

CHICOINEAU, Yannick, Charles, Henri

SIREN 322023391Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

12/03/2026

Voir →

Radiations

SAS CLAIRE CHICOINE

SIREN 822164067Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

18/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SAS CLAIRE CHICOINE

SIREN 822164067Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

18/03/2025

Voir →

TJ

Chambre civile 1

69d82492cdc6046d47b27cde

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

deux mil vingt six par mise à disposition au greffe conformément aux dispositions de l’article 450 al 2 du code de procédure civile Date indiquée à l'issue des débats DEMANDEUR S.D.C. 3 & 5 rue Chanoine

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefe00b848dd6814c676b9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En l’espèce, la SAS CHICKEN FOOD ne justifie pas de sa situation financière.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd7d

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Toutefois, il n’est pas justifié par la production des statuts constitutifs de la société CHICKEN CITY, ni de son extrait KBIS que ces derniers aient la qualité d’associés de la société CHICKEN CITY ;

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cc34965b5d9df315f3a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAMARA CHICKEN SPOT [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - #216 DÉBATS A l’audience du 05 Juin 2025, tenue publiquement, présidée par

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d21d47251e2b242164b0

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Régulièrement assignée, l'association de l'amitié chinoise en France n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6633d41fc0d3e3fe99d13aa2

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

: La société ROMAINVILLE 1 dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0235 ET : La société ROYAL CHICKEN

Source officielle
TJ

REFERES

6a1f3b08cdc6046d47df607a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

’issue des débats : 26 MAI 2026 EXPOSE DU LITIGE Suivant facture en date du 31 mars 2024, Monsieur [U] [O] a confié à la SAS MARTIPOL la réalisation de travaux de traitement des murs par gel chiffonné

Source officielle
TJ

Chambre référés

6781752b6d34da2cbdcda6b8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Charlène ROCHER, avocate au barreau de RENNES, DEFENDEURS AU REFERE : Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bertrand MERLY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Pierre CHICHKINE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64ab887daf743d9a4d7e8

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

commis d'office En présence de Mme [Z] [T], interprète en langue chinoise, LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE, préalablement avisé n’est pas présent à l’audience.

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c231df5b5c7d10ca7324

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FAMILIALES Juge : Madame DI [F] Greffier : Madame PATATIAN PARTIES : DEMANDEUR : Madame [X] [H] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 15], Province de ZHEJIANG (CHINE) de nationalité Chinoise

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Benoît CHIRON de

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6a19f844cdc6046d476ad0ef

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ont été saisis (un lot de bibelots, un canapé d'angle, du mobilier de salon, une commode en bois stratifié, une horloge en pierre blanche et bronze doré, deux bougeoirs, une horloge en bronze, des chiffonniers

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c55c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MANNADA (exerçant sous l’enseigne OGAM CHICKEN) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATIVE PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67816f4b6d34da2cbdcd91f8

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, avocat commis d’office En présence de Mme [U] [D], interprète en langue chinoise , LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE, préalablement avisé n’est pas présent à l’audience.

Source officielle
TJ

Référés

69856ce8cdc6046d4721d106

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Selon acte du 31 août 2021, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence L’AIGLON, 8 rue Chanoine Colombani à BASTIA, représenté par son Syndic en exercice la SAS LE KALLISTE a assigné devant le Juge

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

de vente en ligne, de vêtements et autres produits, accessible depuis le territoire français sous l'adresse « fr.shein.com », connue du grand public sous la dénomination « Shein », du nom du groupe chinois

Source officielle
TJ

REFERES

69d5811dcdc6046d4773c7b5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[K] [U], de la SARL CHINON CUISINES et de la SMABTP, en qualité d’assureur de la société LMA. M.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1e6d34da2cbdce07f8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ont été réalisés après le formage à froid des objets litigieux, laquelle constitue une modification substantielle conférant une origine chinoise à ces produits - La société TW Metals n’apporte aucune

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66884334342d338c20d42cb5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR Greffière : Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Z] [X] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 9], PROVINCE DE [Localité 11] (CHINE) de nationalité Chinoise

Source officielle