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19 résultats pour « Chaumetou »

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TJ
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

682f666add4fa92cae328dde

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ML CONSEILS Représentant : Maître Cédric CHAUMET de la SELARL NEXT STEP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Toutes chambres

69862f86cdc6046d473c54ad

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CONSTATANT L’EXTINCTION DE L'INSTANCE ********* Le trois Octobre deux mil vingt cinq A l’audience ordinaire et publique du Tribunal judiciaire de CHATEAUROUX, tenue par Emmanuel GOYON, assisté d’Aurore CHAUMET

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678172e86d34da2cbdcda209

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphane BRUSCHINI-CHAUMET Maître Claude BURGEAT Maître [U] [O] S.N.C.

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454918bcff606d9c924fb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PACIFICA Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SCP JOYEUX-GUEGUEN-CHAUMETTE - 35 A la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS - 33 délivrées le

Source officielle
TJ

Toutes chambres

69862f7fcdc6046d473c5442

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

juridictionnelle Totale numéro C-36044-2024-2617 du 27/11/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CHATEAUROUX) Rep/assistant : Maître Brice TAYON de la SELARL CABINET D’AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321a74e929a9d8fc5755

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEMANDERESSE Association La Fédération des Œ uvres Laïques de l’Ardèche (RG 24/1184), Association déclarée avec pour numéro de SIREN 775 553 159, dont le siège social est sis BP219 Boulevard de la Chaumette

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f100702c5b8c8ca161589

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[P] [G] a confié ledit véhicule au garage Chaumet de [Localité 7] (37) qui a diagnostiqué une défaillance du filtre à particules.

Source officielle
TJ

REFERES

69ceb4fdcdc6046d47e5baf5

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

SMABTP, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764 8 rue Louis Armand 75008 PARIS Représentée par Maître Florence CHAUMETTE de la SELARL SELARL FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON, avocats au barreau

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b16404b9f94e984650d699

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 5] [Localité 6] ( Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2022/034118 du 22/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) Représenté par Me Cécile CHAUMEAU

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

66f2fd67f6e7d670bcc8c1f1

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna OSEI ACQUAH, greffier; DEMANDEUR Madame [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Comparante avec l’assistance de Me Pierre-olivier CHAUMET

Source officielle
TJ

REFERES

69862f47cdc6046d473c44d5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT, avocats au barreau de CHATEAUROUX DEMANDEURS, ET : Mme [N] [C] [O], née le 29 mai 1974 à CHATEAUROUX (36) 6 rue Henri Barboux 36000 CHATEAUROUX Représentée par Maître Florence CHAUMETTE

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

67ec2fb7dd062d9f810e1782

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEMANDERESSE Madame [I] [U] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Héloïse KAWAISHI, Avocat, #E2368 DÉFENDEUR Monsieur [G] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Claire CHAUMETTE

Source officielle
TJ

JEX

6a1de0c2cdc6046d47c07ed6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 1] [Localité 1] comparant et assisté de Me Mahor CHICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0074 DEFENDERESSE Madame [J] [I] [V] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Cécile CHAUMEAU

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

6627fd1c42439575e2f7e2f8

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Totale numéro 2021/009230 du 30/03/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] Représentée par Maître Cécile CHAUMEAU, Avocat, #L0002 DÉFENDEUR Monsieur [D] [M] [Adresse 1

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0c19a7f19a78307c74

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Gucci, Hublot et Graff, lesquelles ont transformé de nombreuses boutiques en véritables salons-écrins, à l’instar de réhabilitation d’ampleur concernant des marques de luxe déjà implantées (Chanel, Chaumet

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TJ

PCP JCP fond

668c2e6f894f7f4d2e0a9171

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître CHAUMETTE Monsieur et Madame [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

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TJ

5ème chambre cab. C

67eee1dcb848dd6814c61b3d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

AVOCATS, avocats au barreau de NANTES - 309 ET : [M] [Y] [S] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 6] Comparant et plaidant par Me GUEGUEN de la SCP JOYEUX-GUEGUEN-CHAUMETTE

Source officielle
TJ

JCP - SURDT ET RP

69862e47cdc6046d473c34a4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

81446045484, 08729329) tandem particuliers, [Adresse 3] non comparante, ni représentée S.D.C. [16] (0012-0005/[I]) [Adresse 20] représentée par Maître Brice TAYON de la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE

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TJ

8ème chambre 2ème section

6706c98af1d01e3c86f0829d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

352J-W-B7A-CISZ6 N° MINUTE : Assignation du : 29 Juillet 2016 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [P]-[A] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Claire CHAUMETTE

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