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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé président
67a66d9f9324999a647a7fc0
9 janvier 2025
CAROLI C/ S.D.C. DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] S.D.C.
Chambre des référés
67f6cc25a9d5adc260622e46
8 avril 2025
SCCV COEUR CARNOLES c/ COMMUNE DE [Localité 41], Syndic. de copro. ROCHER D’OPALE, sis [Adresse 13], Syndic. de copro.
Troisième Chambre
68decc306af9fd1f80955f52
2 octobre 2025
BLATT ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, DEFENDERESSE Société GERMAINS SEED TECHNOLOGY Société de droit espagnol, dont le siège social est sis 38 AVENIDA VIRGEN DE PONTSERRAT - 08719 CARELLOLI
Chambre 1 Section 5
68f92d41de0ebe408daa0d7e
6 mai 2025
Assistée de Françoise SENDAT, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [S] [O] née le 19 Novembre 1968 à AGDE (HERAULT) 26 Avenue de la Gardie 34510 FLORENSAC représentée par Me Lisa CAREMOLI, avocat
JAF 1
69d828c3cdc6046d47b2d73e
9 avril 2026
DAMIENS-CERF la SELARL ADVENTIS, avocats au barreau de TOURS - 103 # DEMANDERESSE ET : - Monsieur [D] [W] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Morgane CAROLI
Référés Cabinet 2
69d6b0e7cdc6046d478fedd9
8 avril 2026
publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/04403 - N° Portalis DBW3-W-B7J-66Q4 Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Charlotte TREBAOL -Maître Philippe CARLINI -Maître Charlotte SIGNOURET -Maître Cléa CAREMOLI
PROCEDURE ORALE
6a2075d6cdc6046d47fdaf0a
19 mai 2026
qu’elle décrit comme suit : peinture débordant sur les plinthes dans la salle de bain,pose irrégulière du carrelage dans la cuisine,traces de peinture sur les parquets,endommagement du tiroir du casserolier
3ème Chbre Cab A1
65b1634fb9f94e984650cb70
16 janvier 2024
septembre 1934, l’Association Diocésaine de [Localité 9] a échangé une petite partie de ce terrain en forme de triangle d’une superficie de 15 m² environ avec son voisin sis à l’Ouest, la société « Carenou
JAF 5
68f950acde0ebe408dac7de5
3 juillet 2025
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDEUR : Monsieur [F] [Z] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4], demeurant [Adresse 7] ayant pour avocat Me Morgane CAROLI
Référés Cabinet 1
671be092cda2201c09829f37
7 octobre 2024
LECOMTE BOUKERBOUT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES SAS [7] Dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Cléa CAREMOLI
1ère chambre
697e63cacdc6046d47747ff5
7 octobre 2025
[E] [U] chacun pour 1/6 des parts, se sont associés dans le cadre d’un cabinet d’infirmiers libéraux situé 1, rue Chêne Heleuc à Carentoir.
3ème Chbre Cab A2
68e0155174e929a9d8fa3f0e
assureur de la société COGEDIM PROVENCE intervenant volontaire représentée par Maître Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocat postulant et Maître Cléa CAREMOLI
Quatrième Chambre
65a196b30ddb7789269630ae
12 janvier 2024
Il ressort de la facture d’achat du parquet auprès de la société CarréSol que celui-ci a été facturé 2.550€ TTC à la société DS RENOVATION.
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
686d6515a2273490db108c38
2 juillet 2025
BOUTIN-CHENOT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE S.A.S. [11] [Adresse 8] [Localité 9] [Localité 9] représentée par Me Juliette BARRÉ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cléa CAREMOLI