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14 résultats pour « Carenoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

67a66d9f9324999a647a7fc0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CAROLI C/ S.D.C. DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] S.D.C.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc25a9d5adc260622e46

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SCCV COEUR CARNOLES c/ COMMUNE DE [Localité 41], Syndic. de copro. ROCHER D’OPALE, sis [Adresse 13], Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68decc306af9fd1f80955f52

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BLATT ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, DEFENDERESSE Société GERMAINS SEED TECHNOLOGY Société de droit espagnol, dont le siège social est sis 38 AVENIDA VIRGEN DE PONTSERRAT - 08719 CARELLOLI

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 5

68f92d41de0ebe408daa0d7e

T. Judiciaire

6 mai 2025

6 mai 2025

Assistée de Françoise SENDAT, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [S] [O] née le 19 Novembre 1968 à AGDE (HERAULT) 26 Avenue de la Gardie 34510 FLORENSAC représentée par Me Lisa CAREMOLI, avocat

Source officielle
TJ

JAF 1

69d828c3cdc6046d47b2d73e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DAMIENS-CERF la SELARL ADVENTIS, avocats au barreau de TOURS - 103 # DEMANDERESSE ET : - Monsieur [D] [W] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Morgane CAROLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0e7cdc6046d478fedd9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/04403 - N° Portalis DBW3-W-B7J-66Q4 Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Charlotte TREBAOL -Maître Philippe CARLINI -Maître Charlotte SIGNOURET -Maître Cléa CAREMOLI

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d6cdc6046d47fdaf0a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

qu’elle décrit comme suit : peinture débordant sur les plinthes dans la salle de bain,pose irrégulière du carrelage dans la cuisine,traces de peinture sur les parquets,endommagement du tiroir du casserolier

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634fb9f94e984650cb70

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

septembre 1934, l’Association Diocésaine de [Localité 9] a échangé une petite partie de ce terrain en forme de triangle d’une superficie de 15 m² environ avec son voisin sis à l’Ouest, la société « Carenou

Source officielle
TJ

JAF 5

68f950acde0ebe408dac7de5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDEUR : Monsieur [F] [Z] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4], demeurant [Adresse 7] ayant pour avocat Me Morgane CAROLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be092cda2201c09829f37

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LECOMTE BOUKERBOUT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES SAS [7] Dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Cléa CAREMOLI

Source officielle
TJ

1ère chambre

697e63cacdc6046d47747ff5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[E] [U] chacun pour 1/6 des parts, se sont associés dans le cadre d’un cabinet d’infirmiers libéraux situé 1, rue Chêne Heleuc à Carentoir.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0155174e929a9d8fa3f0e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

assureur de la société COGEDIM PROVENCE intervenant volontaire représentée par Maître Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocat postulant et Maître Cléa CAREMOLI

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b30ddb7789269630ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il ressort de la facture d’achat du parquet auprès de la société CarréSol que celui-ci a été facturé 2.550€ TTC à la société DS RENOVATION.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

686d6515a2273490db108c38

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BOUTIN-CHENOT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE S.A.S. [11] [Adresse 8] [Localité 9] [Localité 9] représentée par Me Juliette BARRÉ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cléa CAREMOLI

Source officielle