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50 résultats pour « CAMIER Me ROGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Adjudications

6a173c25cdc6046d4725b817

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

à MARSEILLE (13006), cadastré quartier Notre-Dame-Du-Mont, Section 825 A n°73, lieudit 30 rue des Trois Rois, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69dfe68dcdc6046d475e7ab2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par acte du 19 janvier 2026, le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] À CHOISY-LE-ROI (94) a assigné M.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

658096f03ea7c8c1120de5d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ROGER en ses demandes ; - Prendre acte de l'usage du droit d'option par le Bailleur par exploit du 26 mai 2023 ; - Condamner la SARL SECOIA à verser à la SARL ETABLISSEMENT ROGER la somme de 5 000 euros

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6706c99bf1d01e3c86f085a6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

rejet des demandes de la SARL Camille ROC - Lina UNG et sollicitent la condamnation de la SARL Camille ROC - Lina UNG à prendre en charge l’intégralité de ses frais et honoraires exposés aux fins d’exécution

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c12af30a86ff1328c974

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c126f30a86ff1328c8c9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c124f30a86ff1328c7c9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c128f30a86ff1328c92b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c12cf30a86ff1328c9a2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb223cdc6046d473a2d56

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

à MARSEILLE (13004), cadastré Section 816 D n°279, lieudit 31 boulevard de Roux, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c12af30a86ff1328c96c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65b9516d5a029d9e20dbf661

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [10] JUGEMENT RENDU LE 19 Janvier 2024 N° RG 23/04857 - N° Portalis DB22-W-B7H-ROGC DEMANDEUR : Madame [Y] [L] épouse

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1e5bfd75b73b3e3f072

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

04 Juillet 2024 Désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE S.C.C.V [C] HERMITE 70 avenue de l’Europe 92270 BOIS-COLOMBES représentée par Me Roger

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

66fedbd4172da17169e92e1b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

vertu d’un mandat délivré le 12 décembre 2012, la SA CREDIT LOGEMENT, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 302 493 275, domiciliée chez CREDIT LOGEMENT [Adresse 4] représentée par Maître Philippe ROGER

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TJ

1ère Chambre

6a109cc5cdc6046d479aa15b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BANA dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocats au barreau de REIMS plaidant

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TJ

Adjudications

668d7ec153e3bdd077866de2

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SAISIE ET ENCORE : LA BONNASSE DE BANQUE, ayant élu domicile en l’étude de Maître [C] [F], notaire associé de la SCP [C] [F], Jean-Jacques EYROLLES et Catherine ANDRE-EYROLLES sise 52 Boulevard du Roi

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TJ

JEX SAISIES IMMOBILIERES

686c2b74dd7001754d621acf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'orientation du 11 mars 2025 aux fins de vente forcée du bien immobilier sis à Tourville-sur-Sienne (50), cadastré section ZD n°175 " 703 rue de l'Amiral " et section ZD n°251 " Le Bourg ", suivant cahier

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TJ

JAF

6945d4ec75782d5f06d38564

T. Judiciaire

17 décembre 2025

17 décembre 2025

greffier stagiaire PARTIES : DEMANDEUR : Madame [U], [H], [L] [R] épouse [M] née le 03 Juin 1966 à AIX EN PROVENCE (13) de nationalité Française Profession : Vendeuse 14 rue Translaroque 13840 ROGNES

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b1630eb9f94e984650c095

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JUGEMENT N°24/00029 DU 11 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00149 - N° Portalis DBW3-W-B7H-26MG AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [R] [D] 2 RUE DE PALESTINE 13010 MARSEILLE représentée par Me Camille

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TJ

Saisies Immobilières

67b4e34bed8a3b5a0daba7e7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREANCIER INSCRIT *** Vu le cahier des conditions de vente déposé le 14 septembre 2023 au greffe du juge de l’exécution, Vu le jugement d’orientation en date du 06 septembre 2024 ordonnant la vente forcée

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