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158 résultats pour « Brochier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10ffecdc6046d47e2a9f4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En l’espèce, les avis des deux CRRMP retiennent un lien direct et essentiel entre le travail habituel du salarié et le cancer broncho-pulmonaire primitif présenté.

Source officielle

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TJ

CTX Protection sociale

69d96de3cdc6046d47d0dc82

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

soudeur au sein de la SAS [2], a établi une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, sur la base d'un certificat médical initial établi le 2 octobre 2020 décrivant un " adénocarcinome bronchique

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

6a15f52ecdc6046d47068b87

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FOYER DE LA BASSE BRUCHE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sébastien FINCK, avocat au barreau de SAVERNE PARTIE DÉFENDERESSE : Mme [X] [H] [N] [W] née le 03 Janvier 1974

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e2757dcdc6046d479b99fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial établi par le docteur [I] le 13 mars 2024 constate : « MP 30 bis adénocarcinome bronchique, lobectomie supérieure droite. PTibN0R0.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e2d395d6ba9f2a0cbb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BROCHIER SOLUTIONS ELECTRIQUES, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69600a1ccdc6046d47ab18c5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L’expert relève que le traitement de la fissure face à l’escalier consiste en un bourrage et non un brochage.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67eeccd9b848dd6814c5cf24

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le bail a été cédé à la société LA BROCHE par acte du 8 septembre 2023.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80857cdc6046d47b02a0e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

par l’inhalation de poussières d’amiante au titre d’un cancer broncho-pulmonaire primitif.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69dd36edcdc6046d471eed29

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LA BRIOCHE DOREE à l’encontre de la Société GENERALI VIE ; Par mémoire régulièrement notifié le 26 février 2026 la, S.A.S.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a5867d919da7c4f178f0d7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LA BRIOCHE DOREE par mémoire régulièrement notifié par voie électronique du 11 décembre 2023.

Source officielle
TJ

JLD

670d761ad2a7414c22401d76

T. Judiciaire

12 octobre 2024

12 octobre 2024

Je suis revenu parce que j’ai des broches. J’ai une convocation en justice le 15 octobre 2024 à 10h00 à St Quentin.

Source officielle
TJ

Référés Civil

S.C.I. PIERRE DE LUNEc/S.A

6981a93fcdc6046d47b80ab6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

QUALICONSULT, Société BRIGHI INFISSI SRL, S.A. SMA SA, Société MARINONI SRL, Société ELMA S.p.a, Société HELVETIA ITALIA ASSICURAZIONI S.p.a., S.A.S. HK GROUP, S.A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed29fb848dd6814c5e2cc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas BROCHE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25

Source officielle
TJ

Service des référés

671fe411f5341ca999ad456a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 3] représenté par son syndic, la SARL CABINET CSJC [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Thomas BROCHE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

660c4d2d1ff97dabd6b8623c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas BROCHE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09903

Source officielle
TJ

Service des référés

681119ce2a56cbbf9295cecc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

copropriétaires “LE DOME” faisant partie d’un ensemble immobilier [Adresse 10] sis [Adresse 2] représenté par son syndic la société FONCIERE LELIEVRE [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Thomas BROCHE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c54ddfc18ec235b3a93

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

gauche, il a sollicité le 26 décembre 2013 une copie de son dossier médical ; qu’il a bénéficié le 29 août 2014 d’une radiographie du pied gauche qui a mis en évidence la présence d’un fragment de broche

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d01060cdc6046d47059fdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Florence LE BRIS-MUNCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas BROCHE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

JCP

670423018d5cd4a875908064

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[F] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Représentant : Me Gildas BROCHEN, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668d7fb253e3bdd0778672dd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[E] CHARPENTIER SOPAGI [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Thomas BROCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1159 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente

Source officielle