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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
65ba989d59e460cd1e3d4a03
31 janvier 2024
31 janvier 2024
LES MAISONS BARBEY MAILLARD Représentant : Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 Société CAMCA es qualité d’assureur
Source officielleChambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bda4
2 avril 2025
2 avril 2025
MAISONS PIERRE Représentant : Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 ORDONNANCE DE REJET DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (
Source officielle1ère chambre - Référés
69cd78f3cdc6046d47c8741a
1 avril 2026
1 avril 2026
Avril 2026 Affaire : N° RG 26/00081 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEH7Z N° de minute : 26/00211 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 01-04-2026 à : Me Brice
Source officielleCtx Gen JCP
668f999b8dee2c23d20f9faa
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MON LOGIS [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Brice AYALA, avocat au barreau de MELUN DÉFENDEUR : Monsieur [T] [L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielle4ème chambre 2ème section
661041a2c9ea95b316fe1d53
4 avril 2024
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Brice AYALA, avocat au barreau de MELUN, vestiaire #M5 Décision du 04 Avril 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 19/12313 N° Portalis 352J-W-B7D-CQ6KW
Source officielleChambre des Référés
67081fb489f19e8c50f94561
8 octobre 2024
8 octobre 2024
situé [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège; représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, Me Brice
Source officielle1ère Chambre A
699f5c55cdc6046d47bb3532
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] 1ère Chambre A MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 22/02707 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-ORNI NAC : 54C FE-CCC délivrées le :________ à : Me Brice AYALA
Source officielleChambre des référés
697c5a57cdc6046d4738de14
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MAISONS PIERRE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 DEMANDERESSE D'UNE
Source officielleChambre des Référés
68e954473ea43407b910916f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 8] [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, Me Brice
Source officielleRéféré président
67a66d969324999a647a7ead
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AYALA - F.
Source officielleCh1 Cab3 Référés
6984a5fccdc6046d4708f973
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 25/00461 - N° Portalis DB2Z-W-B7J-IFR6 Minute signée électroniquement ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [U], [M], [I], [V] [Y] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Brice
Source officielleDeuxième Chambre
65d3af72c9d5768f5969f502
11 janvier 2024
11 janvier 2024
situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Brice
Source officielleChambre des Référés
658dd00fe5473c8abb61c817
19 décembre 2023
19 décembre 2023
domicilié en cette qualité au siège social situé dans la zone d’activité commerciale [Adresse 8] - [Localité 4], représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, Me Brice
Source officielleChambre des Référés
668c32e2894f7f4d2e0bbd60
4 juillet 2024
4 juillet 2024
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, avocat postulant et par Me Brice
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
6a0e1853cdc6046d475b7668
20 mai 2026
20 mai 2026
] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Jeanine HALIMI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE ET : DÉFENDERESSE : Madame [G] [Z] née [U] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Brice
Source officielleChambre des Référés
67f811edcf40727a0043d648
10 avril 2025
10 avril 2025
est sis [Adresse 9], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Richard Nahmany, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 485, Me Brice
Source officielleQuatrième Chambre
670036b6c34eb4cc85796a90
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MAISONS PIERRE, RCS de Melun sous le n°487 514 267, [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Brice AYALA, avocat
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6786c5efdf5b5c7d10ca7eb8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 22/01222 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCRVG ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [E] [D] [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Brice
Source officielle3ème Chambre
670583bd1296b51ba2b5d069
7 octobre 2024
7 octobre 2024
représenté par Maître Marie-Eléonore AFONSO, avocat au barreau de PARIS plaidant DEMANDEURS ET : La Compagnie d’assurance MACIF, dont le siège social est sis 2 & [Adresse 9] représentée par Maître Brice
Source officielleTroisième Chambre Civile
69dea7c2cdc6046d473e952d
10 avril 2026
10 avril 2026
MAISON LOL, immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 520636085, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Aurore BONAVIA, avocate postulante au barreau de VAL D’OISE et Me Brice AYALA
Source officielle