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30 résultats pour « Brecy-Teyssandier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075f7cdc6046d47fdb1bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] [D] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 17 Décembre 2025, Le Tribunal judiciaire

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d576

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Jean-Jacques DAHAN Me Yoann DELHAYE SELARL DGD AVOCATS SELARL JURIBAT Me Valérie LABAT- CARRERE Me Yves MOUNIER Me Pulchérie QUINTON Me Marion TEYSSANDIER

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TJ

CIVIL - 10 000 AVRANCHES

69e2acf4cdc6046d479fb978

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

LTP LOISEL demeurant La Tourelle - 50370 BRECEY représentée par M.

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TJ

1ère Chambre Cab3

6866cd8dd33109fd079ae1bc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 10 août 2017, la patiente a bénéficié de la correction d’une pseudo-méningocèle réalisée par le Docteur [Z], au décours de laquelle une brèche durale a été constatée puis suturée.

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TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4386af9fd1f8094e6a5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’intervention a été marquée par la survenue d’une brèche durale qui a été colmatée immédiatement durant l’intervention.

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TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

rapport le 26 mai 2025 concluant à la survenue de trois problèmes suite à sa prise en charge à la Clinique [Etablissement 1] : Une infection nosocomiale : infection du site opératoire par E.ColiUne brèche

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TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d963c432ce7d11a6e5bf

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Dessus marbre brèche rouge. H : 86 cm. L : 131 cm. P : 56,5 cm. Époque régence, attribuée à [O] [Y] [W] [B] dit [A] (1661- 1731.)

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TJ

Service des référés

65c3d9b8c432ce7d11a6faab

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

intervention de cette dernière a dégradé l’escalier; que Mme [P] [I] n’a pas poursuivi ses travaux si bien que l’ouvrage est resté en l’état sans que soient prises des mesures provisoires de comblement des brèches

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TJ

Ch 10 REFERES

697c264dcdc6046d4731b93b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ont causé de graves séquelles, à savoir : « - Déficit neurologique du membre supérieur gauche (membre sain avant l’intervention) - Méningite bactérienne liée au matériel posé par le docteur [A] - Brèche

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d62416523b9957fefb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'étude du bureau CASAGEC prend également en compte l'évolution de la flèche du Mimbeau, en considérant que l'ouverture d'une brèche au sud est peu probable et que, si un amaigrissement trop important

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TJ

3ème Chambre civile

6683043bd7288dcb2a05e4f8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Selon certificat médical initial, Madame [C] [B] a présenté une fracture ouvert de Cauchoix 2 du quart distal des deux os de l’avant-bras droit ; une brèche cérébro-méningée avec une fuite de LCR par les

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TJ

Chambre des référés

686828744965b5d9df31c14e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

installée sur la partie non clôturée de deux mètres environ ;la terre de la propriété des défendeurs continuent à s’accumuler le long de la clôture et à se déverser sur son terrain à hauteur de la brèche

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TJ

3ème Chambre

670583bd1296b51ba2b5d069

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il a été hospitalisé en urgence à l’Hôpital de la [16] du 31 décembre 2013 au 25 février 2014 pour méningite et brèche méningée.

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TJ

2ème Chambre civile

68e40bd7681ed727f2a4623d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L’hypothèse d’un accord verbal divergent est en outre battue en brèche par la réaction qu’aurait eu tout rédacteur professionnel normalement consciencieux consistant à supprimer la clause de quittancement

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TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf73

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

praticiens libéraux ; à l'occasion de cette intervention chirurgicale, il était constaté une perforation de l'anse grêlique avec péritonite généralisée ; le chirurgien procédait à la fermeture de la brèche

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TJ

5ème chambre 2ème section

6615879bdb5098996d5ad861

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il a été constaté : " un traumatisme crânien modérément sévère compliqué d'une fracture occipital bifocale et fracture de la mastoïde droite avec brèche ostéoméningée.

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TJ

2ème Chambre Construction

686d88aaa2273490db10fc61

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En effet, de simples affirmations ou des documents peu pertinents sont insuffisants pour battre en brèche la valeur du procès-verbal.

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TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc932

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En per-opératoire, Monsieur [X] a présenté un saignement abondant en nappe au niveau des massifs articulaires n’ayant pu être tari qu’avec des tamponnements par Surgicel, ainsi qu’une brèche durale.

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TJ

4ème chambre 1ère section

696fd8adcdc6046d4707c049

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ANNULER la vente des pierres BRECCA [R] obtenue au moyen desdites pratiques 3.

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TJ

2ème Chambre Civile

66fefb79172da17169ec5ddd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Pour réaliser cette extension, l’ouverture d’une brèche dans le mur d’enceinte était nécessaire au passage des engins de chantier.

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