CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

536 résultats pour « Blazy-Andrieu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8c3cdc6046d475fd4ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle rappelle que le médecin conseil a retenu : « Lombalgies avec gêne fonctionnelle légère sur état antérieur (…) et symptomatologie anxieuse majorant un état antérieur ».

Source officielle

Page 1 sur 27

Suivant →
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978aa19a7f19a78305a9b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CURTET & BLAZY des défauts présents.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b838cdc6046d479cb2f9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 ENTRE : [S] [K] [U] [X] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] (HERAULT) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Véronique BLAZY

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6631324e19f939ca6242c0cd

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RG n° N° RG 22/03824 Minute n° DU : 30 Avril 2024 AFFAIRE : [P] [C] C/ Compagnie d’assurance L’OLIVIER ASSURANCE Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BLAZY & ASSOCIES Me Marisol D

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b85ccdc6046d479cb624

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

1] représentée par Me Antoine DUMOULIN, avocat au barreau de LYON ET : [S] [F] [I] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 3] ([Localité 2]) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Véronique BLAZY

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a6e74459e0c7ecf9e1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUGEMENT 20J N° RG 21/06492 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VVPL N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [Z] [F] [B] C/ [W] [B] Copie exécutoire délivrée à Me Pierre BLAZY

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

6968043dcdc6046d47516ba1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Me Véronique BLAZY a déposé son dossier le 12 novembre 2025. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

662fe0cdb89538338ecdcd18

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT Procédure accélérée au fond 51Z Minute n° 24/398 N° RG 23/02510 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPMF 3 copies GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SELARL BLAZY

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2cd7288dcb2a015c09

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00474 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZUL 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àla SELARL BLAZY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45025ee05e3ee32ca6f6b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BLAYE DISTRIBUTION C/ CPAM DE LA GIRONDE __________________________ N° RG 23/00091 N° Portalis DBX6-W-B7H-XPPG __________________________ CC délivrées le: à S.A.S.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

697bf5fbcdc6046d472e9e1e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GAUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant d’une part, Et, Monsieur [D] [T] [U] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Maître Pierre BLAZY

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

69d7f351cdc6046d47aea3e1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[M] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Régine LOYCE-CONTY de la SELARL BLAZY & ASSOCIES, avocats au barreau de BAYONNE ET S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2984894f7f4d2e095f42

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AXA FRANCE IARD ès qualité assureur de : - la société BLAYE FERMETURES - la société DSA AQUITAINE Dont le siège social est : [Adresse 10] [Localité 25] Prise en la personne de son(ses) représentant

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4453e3bdd077851dd1

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00415 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YX2X 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SELARL BLAZY &

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

6616d46163271232b2e465d8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

9 N° RG 22/07011 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6KV N° RG 22/07011 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6KV Minute n°24/ AFFAIRE : [F], [J] C/ [K], [S] [O] Grosses délivrées le à Me Pierre BLAZY

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

69d03a3acdc6046d4708d3df

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

aide juridictionnelle de St Etienne) DÉFENDEUR Monsieur [H] [G] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne demeurant [Adresse 2] représenté par Me Véronique BLAZY

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

6a15fc20cdc6046d47070548

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDEUR Monsieur [O] [L] [V] [K] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 2] (42) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] [Adresse 2] représenté par Me BLAZY , avocat au barreau de SAINT ETIENNE (bénéficie

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61e34fb290a3460741db

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 JANVIER 2024 N° RG 23/01249 - N° Portalis DB22-W-B7H-RFJ3 JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame ANDRIEUX

Source officielle
TJ

Surendettement

697aea0dcdc6046d470df599

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

jugement rendu par mise à disposition au greffe : Statuant sur la requête en vérification de créances déposée par : Monsieur [K] [M] 400 rue du caquet 60150 CHEVINCOURT représenté par Me DE SAINT ANDRIEU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990e3cdc6046d47d37b7f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

à cet accident et si oui sur l'incidence de cet état antérieur sur l'état de santé actuel de Monsieur [S] [W], en précisant la part de ce qui revient à l'état antérieur et de ce qui revient à l'accident

Source officielle