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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6696415df5112d8edd05837e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
demeurant [Adresse 1] Non comparante DÉFENDERESSE VALOPHIS SAREPA, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Maxime TONDI, avocat au Barreau du VAL DE MARNE Susbtitué par Me BEUGRE
Source officiellePPEP Civil
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1 avril 2025
1 avril 2025
n’a produit d’autre pièce, concernant le fait, que l’avis litigieux rédigé en ces termes : « vraiment navré de laisser un tel commentaire, mais le site internet qu'Exodream m'a fait était truffé de beug
Source officielleChambre 8/Section 1
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4 avril 2024
4 avril 2024
OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 3] - GRAND PARIS EST [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me TONDI, avocat au barreau de Créteil, substitué par Me BEUGRE avocat au barreau de Créteil COMPOSITION
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
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29 décembre 2023
29 décembre 2023
IN’LI [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître BEUGRE, substituant Maître Danielle MOUGIN, membre de la SCP AUDARD-MOUGIN, avocats au barreau du Val de Marne DÉFENDEURS : Monsieur
Source officielleJ.L.D.
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
Dans un contexte de désinhibition, il se met en difficultés dans les relations avec les autres patients du service : est ainsi rapportée une bagarre et il présente un œil au beurre noir ; sont également
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
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8 janvier 2024
8 janvier 2024
Monsieur [C] [Z] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Janvier 2024 DEMANDEUR : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 6] - GRAND PARIS GRAND EST [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Fabienne BEUGRE
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65a6d22247251e2b24216d91
8 janvier 2024
8 janvier 2024
vestiaire : PB 96 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Janvier 2024 DEMANDEUR : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 6] - GRAND PARIS GRAND EST [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Fabienne BEUGRE
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65a6d22347251e2b24216edf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[B] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Janvier 2024 DEMANDEUR : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 10] - GRAND [Localité 9] GRAND EST [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Fabienne BEUGRE
Source officielle1ère Chambre civile
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
demeurant 8 avenue Walkaener - 06105 NICE représenté par Me Edouard DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur [G] [P] né le 06 Novembre 1940 à TOULOUSE, demeurant 111 Impasse Champs, Route de Beuge
Source officielleJEX
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19 avril 2024
19 avril 2024
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège Représentée par Me Maxime TONDI, avocat du Cabinet TONDI, avocats au Barreau du VAL DE MARNE Substituée par Fabienne BEUGNE
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65a6d21b47251e2b24216140
8 janvier 2024
8 janvier 2024
IN’LI [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Maître Fabienne BEUGRE, substituant Maître Danielle MOUGIN, membre de la SCP AUDARD-MOUGIN, avocats au barreau du Val de Marne DÉFENDEUR
Source officielleSection des Référés
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19 juillet 2024
19 juillet 2024
94100 SAINT MAUR DES FOSSES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004363 du 13/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CRETEIL) représentée par Maître Fabienne BEUGRE
Source officielle4ème chambre 1ère section
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30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il est également moins beurré que le foie gras issus du gavage forcé car il a plus de protéines et moins de graisses ».
Source officielle18° chambre 1ère section
65849135e41137cbf9fc8525
21 décembre 2023
21 décembre 2023
la société Le Jardin Fromager, pour une durée de 9 ans à compter du 1er novembre 2010 et moyennant un loyer en principal de 16 800 euros par an pour l'exercice de l'activité exclusive de crèmerie, beurre
Source officielle2ème Chambre Cab3
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sur le montant de l’indemnisation Aux termes non contestés du rapport d’expertise, l’accident a entraîné une fracture en motte de beurre de la métaphyse distale du radius, extra articulaire, avec un
Source officielle2ème chambre 2ème section
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
indiqué ; « il y a lieu, sans attendre, de les remplacer ou, quand cela est possible de les renforcer », précisant « vous pourrez constater que le couteau s’enfonce dans les poutres « comme dans du beurre
Source officielle4ème chambre 1ère section
68dc20d3b3454b98788c2c97
30 septembre 2025
30 septembre 2025
publicités figurant sur son site internet et comme nom de domaine au motif que les produits qu’elle commercialise, qui sont composés de foies « d’oies, de canards, de poulets ou de dindes » et de « beurre
Source officielle3ème chambre 3ème section
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20 décembre 2023
20 décembre 2023
poisson, volaille, fruits congelés, fruits secs, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaire, beurre
Source officielleCH1 Contentieux Général
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9 septembre 2025
9 septembre 2025
fabriquées devraient exploser lors de leur usage par phénomène de BLEVE froid puisque la tige de la valve est percée à sa base juste au-dessus de son épaulement pour que, lors de l’usage de la bombe, le beurre
Source officielle3ème chambre 3ème section
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
celui d’un pétale et donc plus travaillée que de simples ronds de paravents - c’est ainsi que Madame [B] [G] a pu fabriquer le premier pétale, constitué de moelle de rotin, de coton peint (toile à beurre
Source officiellePage 1 sur 2