Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
668d7a1553e3bdd07784730c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
IMMOBILIERE 3F Représentant : Me Fabienne BERNERON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0617 C/ Madame [C] [E] [J] Représentant : Me Filiz TINAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2118
Source officielle18° chambre 2ème section
6710040bfac14a1f31d9b933
14 octobre 2024
14 octobre 2024
GUEDDI AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Gary GOZLAN - #310 représentée par Me Fabienne BERNERON - #A0617 DEFENDERESSES S.C.I. GUEDDI S.E.L.A.F.A. MJA S.E.L.A.R.L.
Source officielle18° chambre 3ème section
66fee08e172da17169e9a77f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 3ème section N° RG 22/04022 N° Portalis 352J-W-B7G-CWRJM N° MINUTE : 10 [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me BERNERON (A0617) Me du GRANRUT (K0190
Source officielleService des référés
65aacc8e0c777d3ec8eb6498
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Maître Pierre DE BAECKE de la SELARL VOLTA PDB, avocat plaidant au barreau de PARIS - #C0186 DEFENDERESSES Société BEMING [Adresse 3] [Localité 7] non comparante, non constituée Société BAUDOIN BERGERON
Source officielleRéférés civils
664ce412f554ad215992d650
29 avril 2024
29 avril 2024
de la SELARL ARTEM AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [W] [Z] [M] né le [Date naissance 6] 1966 à [Localité 16], demeurant [Adresse 10] - [Localité 17] représenté par Maître Nathalie BERGERON-LANIER
Source officielle1ère Chambre
689278614f3b740d627b7f82
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BERTRON [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL DEFENDEUR(S) Monsieur [N] [S] né le 03 Janvier 2000 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté
Source officielleJAF2
68e426cd681ed727f2a5c675
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DÉCISION : - Réputée contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales,
Source officielle18° chambre 1ère section
6780214f9c3ba90f51dc2745
9 janvier 2025
9 janvier 2025
le : JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE rendu le 09 Janvier 2025 DEMANDERESSE Société IMMOBILIERE 3F (SA) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Fabienne BERNERON
Source officielleJAF2
69a95897cdc6046d47953663
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DÉCISION : - Réputée contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales,
Source officielleJAF2
69a959eacdc6046d4795524c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DÉCISION : - Réputée contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales,
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f8088acf40727a0043a2e7
8 avril 2025
8 avril 2025
INTERVENANTES VOLONTAIRES SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SA LLOYD’S INSURANCE COMPANY MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse Délivrée le : à SAS AEQUO AVOCATS SCP BAYLE JOLY Me Pauline BERGEON
Source officielleJAF2
6785849aaaacbea0fe68705d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officielleJAF2
670d7e4dfd34b5f8838b543d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
1968 à [Localité 8] (21), demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Cécile BAILLY, avocat au barreau de DIJON DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 09 Septembre 2024 tenue par Monsieur Hervé BENETON
Source officielleJAF1
67f436064e0040aa37363721
4 avril 2025
4 avril 2025
de Madame Line CORBIN, Greffier, DÉCISION : - Réputée contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON
Source officielleJAF2
69a95efacdc6046d4795c222
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 2] Représenté par Maître Myriam RAZAVI de la SELARL MYRIAM RAZAVI, avocats au barreau de DIJON - 99 DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 17 Novembre 2025 tenue par Monsieur Hervé BENETON
Source officielleJAF2
69a9639fcdc6046d4796297e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officielleJAF2
670d7e4dfd34b5f8838b543a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officielleJAF2
670443cf8d5cd4a875981c98
7 octobre 2024
7 octobre 2024
), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 02 Septembre 2024 tenue par Monsieur Hervé BENETON
Source officielleJAF2
670443cf8d5cd4a875981c9f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DÉCISION : - Réputée contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales,
Source officielleJAF2
68e426cd681ed727f2a5c6ad
6 octobre 2025
6 octobre 2025
2] 1972 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Sonia JACOB, avocat au barreau de DIJON - 35 DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 01 Septembre 2025 tenue par Monsieur Hervé BENETON
Source officiellePage 1 sur 7
BERNERON, Emmanuelle, Stéphanie
24/07/2026
Voir →
Berneron, Stéphane André Georges
13/05/2026
Voir →
BERNERON
24/04/2026
Voir →
BERNERON, Aymeric, François, Charles, BERNERON
17/04/2026
Voir →
SARL HOTEL BERNERON
24/03/2026
Voir →