LA BELLE ROSE RCS de Bordeaux sous le numéro 393.457.122, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane MESURON de la SELARL CAPLAW, avocats au barreau de BORDEAUX, ET :

A cette date, la SASU LES BELLES ANNEES, représentée par son conseil, sollicite le bénéfice de son acte introductif d’instance.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE [U] 22 MAI 2026 N° RG 26/00521 - N° Portalis DB3R-W-B7K-3LIA N° de minute : Société SCCV BELLE VUE c/ Syndicat de copropriétaires

["Le tribunal a ordonné l'ouverture des opérations de compte liquidation partage de la succession et la licitation des deux biens immobiliers.", 'La décision a été rendue le 19 décembre 2023 par la pr

_________________________ DOSSIER N° RG 23/00021 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T7H2 MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Bellet

N° RG 23/00018 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T7C5 MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à : Société [4] - CPAM Copie certifiée conforme délivrée par vestiaire :Me Frédérique BELLET

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/00084 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4JME MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le à Me BOUSQUET-BELLET

PATA [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 1] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRÉSIDENT : Marie-Michèle BELLET, Vice-présidente

En l'espèce, le bail stipule que la société KIDS BELEST s'engage à payer au bailleur ses redevances mensuellement et d'avance.

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 02 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00546 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZKQW DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Frédérique BELLET

Dans ces conditions, la SARL BELL’TER était bien munie d’un titre exécutoire et pouvait valablement délivrer à M.

DE LA PROTECTION ============ JUGEMENT du 01 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDEUR : Madame [B] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Demanderesse représentée par Me Agathe BELET

représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 12 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Mme BILLOT-LEMPERIERE Greffier : Mme FACHE Greffier stagiaire : Mme BELLET

PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° RG 25/00954 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZQID DEMANDERESSE : Société [8] [Adresse 1] [Localité 3], Ayant pour avocat Me Frédérique BELLET

ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 12 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Audrey BILLOT-LEMPERIERE Greffier : Aurélie FACHE Greffier stagiaire : [J] BELLET

AIR FRANCE - KLM Me Alain BELOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05211 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56GY N° MINUTE : 3 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE

[I] [J] Requête n° : N° RG 23/00405 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XWSL PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau

PARTNERS, il s’était engagé à régler les montants initialement réclamés, alors que lui-même était en litige avec FITCH BENNET PARTNERS à la suite de son départ.