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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
678562a0aaacbea0fe67fb07
7 janvier 2025
7 janvier 2025
2025 50A N° RG 22/04487 N° Portalis DBX6-W-B7G- WV4R Minute n°2025/ AFFAIRE : [G] [Y] épouse [V] [C] C/ [K] [V] [C] [X] [E] veuve [B] Grosse Délivrée le : à Me Julia BODIN Me Arlette
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
670421da8d5cd4a875900006
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CIVILE 50A N° RG 22/04487 N° Portalis DBX6-W-B7G-WV4R N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [V] [I] épouse [S] [J] C/ [H] [S] [J] [W] [Y] veuve [U] Grosse Délivrée le : à Me Julia BODIN Me Arlette
Source officielleTPROX Contentieux Général
66fc38dc2416523b9957ffe6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON [Adresse 7] [Localité 1] MINUTE: N° RG 24/00005 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YV5A [X] [K] C/ [O] [S] Le 01/10/2024 - Expéditions délivrées à - Me Arlette
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7db157826b344597948
23 janvier 2024
23 janvier 2024
HE ASSISTANCE, [V] [I] Grosses délivrées le à Avocats : Me Henri michel GATA Me Arlette MAZEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
686c0c89dd7001754d61ab5d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EURL DEBAT Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Arlette MAZEL Me Benjamin MEZIANE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le PREMIER JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marie WALAZYC
Source officielle9ème Chambre JEX
668595ab1d2b47a9d8cc0ab1
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à valoir sur l’indemnisation de son préjudice - condamné la S.A.S AGENCE DE LA COMTESSE (GIA MAZET) aux dépens de première instance et d’appel - condamné la S.A.S AGENCE DE LA COMTESSE (GIA MAZET) à payer
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633d9fcc0d3e3fe99d16caf
30 avril 2024
30 avril 2024
Par arrêt du 8 octobre 2020, la cour d’appel a confirmé ce jugement excepté sur le quantum de l’indemnité due par la société Mazet, fixé à la somme de 21.286,50 euros.
Source officielleChambre 1
68702682b8daa57c7f67b275
1 juillet 2025
1 juillet 2025
membre de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au Barreau de LAVAL DEFENDEUR Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] (72) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Blandine HERICHER-MAZEL
Source officielleRéférés
678aa9d05289c7662ca2baa9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
-Condamner la société civile Mahel à régler la somme principale de 13 028,14 euros avec les intérêts au taux légal à compter du jugement à intervenir ; -Condamner la société civile Mahel à régler la
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
69a1799acdc6046d47e8a7eb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par arrêt en date du 24 janvier 2025, la Cour d’appel de [Localité 1] a : - infirmé le jugement déféré en toutes ses dispositions, Statuant à nouveau, - déclaré irrecevable le recours de la SCI Le Mazet
Source officielleRéférés Cabinet 3
69d01df6cdc6046d4706959a
3 avril 2026
3 avril 2026
La SCI MABELLE s’est plainte de loyers demeurés impayés.
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0260102fc178212f7efd5
4 avril 2025
4 avril 2025
[Adresse 7], représenté par son syndic en exercice La Société AGENCE DE LA COMTESSE, SA GIA MAZET, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représentée par
Source officielleJCP
68dd2e0d548223b2c7a26f26
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DBXZ-W-B7J-CVZA JUGEMENT JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [C] [S] né le 25 Février 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Agnès MAZEL
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0264802fc178212f7f3aa
4 avril 2025
4 avril 2025
DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice La Société SA GIA MAZET, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représentée
Source officielleJ.L.D. - HO
67ed8cdbda9e15c5131fe447
2 avril 2025
2 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 25/01071 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3RE MINUTE N° NAC
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e907d408f8d4c23fe2
18 juillet 2024
18 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02105 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QJDY MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
678562a1aaacbea0fe67fb37
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Portalis DBX6-W-B7F-WCPQ N° de Minute 2025/ AFFAIRE : [M] [H] [C] [H] C/ SARL MARTINS ARCHITECTE Grosse Délivrée le : à SCP DELAVALLADE RAIMBAULT SCP LATOURNERIE MILON CZAMANSKI MAZILLE
Source officielleJ.L.D-35 BIS
6686f40de74459e0c7ed8658
3 juillet 2024
3 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Henry MAPEL Juge des libertés et de la détention PROCÈS VERBAL D’AUDITION Dossier n° N° RG 24/00366 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHXE Le 03 Juillet 2024 à 11
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aaa4e0040aa3735df3c
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 4] [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, LA COMTESSE IMMOBILIER - GIA MAZET, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représenté
Source officielleJ.L.D-35 BIS
6686f40de74459e0c7ed865c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Henry MAPEL Juge des libertés et de la détention PROCÈS VERBAL D’AUDITION Dossier N° RG 24/00369 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QH5T Le 04 Juillet 2024 à 11 heures
Source officiellePage 1 sur 9