CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

64 résultats pour « Antonitti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PAC - Contentieux

6a15f0a9cdc6046d47063bff

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ANTONIN C/ S.A.S. HABITAT RB ([S] HABITAT [Localité 1] FAR) DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TJ

JCP

69e16096cdc6046d4780b611

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 1] MINUTE : AFFAIRE N° RG 25/00517 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-DADW Le Copie à Me ANTONINI Copie dossier DECISION

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d86d34da2cbdcda04c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

et VO2 [Adresse 11] [Localité 9] Société ANTONIOTTI [Adresse 18] [Localité 3] S.A.S.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d953c432ce7d11a6cb5a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DES 299 ANTONIENS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0811 DÉFENDEURS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607c3cdc6046d4707ebd5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Marc OPILLARD Assistés de Madame Antoinette MULLER, Greffier, DEMANDERESSE : ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM Service AT/MP de [T] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN, avocat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69273cdc6046d47f1a0e7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

: CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE MALADIE DES MINES [Adresse 4] [Localité 4] non comparante, ni représentée Expéditions - pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe6bcdc6046d473b0ce3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

immeuble situé [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic, le cabinet [Localité 2] IMMOBILIER sis [Adresse 2] à [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antonin

Source officielle
TJ

Service des référés

65833faa3ea7c8c1129c0635

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ABERGEL ASSOCIE, avocats au barreau de PARIS - #C0423 DEFENDERESSE Société OKAIDI [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine CARIOU, avocat au barreau de PARIS - #B0107, Me Aymeric ANTONIUTTI

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69dd46f1cdc6046d47200b8c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Antonino

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f33b98137c174787ac4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[L] [A], [M] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Aymeric ANTONIUTTI, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [F] [N] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aymeric ANTONIUTTI, avocat

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

677d7acab032d83cfd3e6ca8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

VAEPA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 5] représentée par Me Aymeric ANTONIUTTI, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

Chambre 3

69d81626cdc6046d47b14616

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 25/00681 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C6H5 EXP délivrée le : GROSSE délivrée le : à Me Marc ANTONINI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69fe4f9fcdc6046d47174f75

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ETANCHE, la compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, Monsieur [Q] [J], ès qualité de mandataire judiciaire de la société PRO ETANCHE, la société QBE EUROPE, Monsieur [N] [I], la Mutuelle MAF, la SARL ANTONETTI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cde9a46d1f5a76950e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Maud GIORIA de la SCP ECKERT - ROCHE - GIORIA, avocats au barreau de METZ, avocats plaidant, vestiaire : B202 substituée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN

Source officielle
TJ

Chambre 3

6973ced4cdc6046d477b00e7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

QUENTIN [Adresse 18] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 25/01276 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-DAEN OBJET : Renvoi devant un médiateur (pour information et médiation en cas d’accord) Copie le à Me Marc ANTONINI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceee3acdc6046d47ea0e89

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

contestant une décision d’une caisse OBJET DU RECOURS : rejet implicite - demande en inoppoabilité de la prise en charge au titre de la [1] de Mr [M] [N] DEMANDERESSE [2] représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceee3ecdc6046d47ea0eed

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

contestant une décision d’une caisse OBJET DU RECOURS : rejet implicite - demande en inoppoabilité de la prise en charge au titre de la MP30B de Mr [T] [G] DEMANDERESSE [1] représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceee40cdc6046d47ea0f15

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

une caisse OBJET DU RECOURS : rejet implicite - demande en inoppoabilité de la prise en charge au titre de la [2] de Mr [B] [K] DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceee52cdc6046d47ea10b4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C204 DEFENDERESSE CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceee54cdc6046d47ea10ef

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEMANDERESSE ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C204 DEFENDERESSE CPAM, INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA CANSSM ASSURANCE

Source officielle