CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Antoine WOIMANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

68f28af2e97b8c182995843c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Maître Franck-Clément CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [A] [J] [R] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 17] demeurant [Adresse 16] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a0e9a46d1f5a76911a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JD CHARPENTE COUVERTURE, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 523 006 583 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003214c34eb4cc8578982b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

le 04 Octobre 2024 DEMANDERESSE [19] ([19]) [Adresse 2] [Localité 3] / France représentée par Maître Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0586 et Maître Antoine

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e4e2cdc6046d47055ffb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE INDUSTRIEL, don’t le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphanie DA COSTA de la SELARL SDC AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Antoine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003208c34eb4cc857895ed

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DEMANDERESSE Etablissement public Le Musée [17] ([17]) [Adresse 1] [Localité 4] / France représentée par Maître Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0586 et Maître Antoine

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f32c4a0d96dc23465d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Pauline ESPAZE, Greffière NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [O] [U]-[C] demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d81296b51ba2b2265d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CASALTA de la SELARL ARNOUX-POLLAK, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [E] [L] né le 23 février 1941 à [Localité 12] de nationalité Française demeurant [Adresse 11] représenté par Maître Antoine

Source officielle