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78 résultats pour « Anthony CHHANN FAITS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

67856174aaacbea0fe67f632

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Transmis par RPVA à : Me Anthony CHHANN FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [J] [N], salarié de la société [8], a déclaré une maladie professionnelle le 15 juillet 2021, prise en charge au titre de

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a206e33cdc6046d47fd17ba

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Les fautes commises par Maître [M] [S] et Maître [O] [I] lui ont fait perdre une chance de découvrir l’existence des travaux illégaux et donc de refuser de conclure la vente ou au contraire de négocier

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f881ed88ba22ff74f9b2a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

: #E1486 Monsieur [W] [O], Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs [Adresse 11] [Localité 9] ayant pour conseil Me Anthony CHHANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E191 non comparant

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

66ec7619bf8acf9bcb63ecf6

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DOSSIER N° RG 23/06004 - N° Portalis DB3D-W-B7H-J62Y MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Anthony DUNAN, Me Christophe MAIRET 2 expéditions à chaque partie

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67f049a202fc178212f86aee

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Anthony BONTEMPS, Greffier.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67f049a602fc178212f86b3d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

du public JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, et signé par Madame Gwenaële QUINET, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Anthony

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67f049a102fc178212f86ae1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Anthony BONTEMPS, Greffier.

Source officielle
TJ

8ème chambre

686ec5c772b5e5e648cb9f51

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du 14 novembre 2023, laquelle est définitive pour n’avoir fait l’objet d’aucun recours.

Source officielle
TJ

1ère chambre

68f90a49de0ebe408da4f3a3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte délivré le 12 octobre 2023, Mme [U] [I] a fait assigner M.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163ffb9f94e984650d471

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

aide juridictionnelle de [Localité 14]) Représentée par Me Ghislaine ROUSSEL, Avocat, #C1575 DÉFENDEUR Monsieur [J] [L] CHEZ MME [G] [L] [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 9] Représenté par Me Anthony

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

6786de52df5b5c7d10cabd01

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du public, JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, et signé par Madame Gwenaële QUINET, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Anthony

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 4

69e16086cdc6046d4780b484

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Avril 2026 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 24/00751 - N° Portalis DBZV-W-B7I-CM2Z JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [E] [P] [U] épouse [H] C/ [O] [H] Grosse et Expédition le à Me Anthony

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69658900cdc6046d47148a1a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CHHANN de L’AARPI BELLIARD-RATRIMOARIVONY-CHHANN , avocat au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E191 DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 9] [Localité

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TJ

Service des référés

678037939c3ba90f51dc6517

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[D] [X], qui se trouvait à son domicile situé à [Localité 11], a fait appel aux ambulances Piazzon afin d'être conduit à l'hôpital.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6979cbc9cdc6046d47f47689

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Des loyers étant demeurés impayés, la société CRICAF a fait signifier un commandement de payer visant la clause résolutoire le 18 janvier 2024.

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba8702

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [A] [Y] GROSSES le - Me Anthony D’AVERSA , la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies électroniques : - Me Anthony D’AVERSA , la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies : - Expert - Régie -

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69a2e266cdc6046d4708a5f3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Quatre enfants sont issus de cette union : - [K] [X], née le 1er octobre 2010 à ANTONY (Hauts-de-Seine), - [P] [X], née le 10 février 2011 à ANTONY (Hauts-de-Seine), - [C] [X], née le 10 janvier 2014

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TJ

REFERES 2ème Section

678e9d26bfd75b73b3e3ddff

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEMANDERESSE Madame [T] [C] épouse [K] née le 12 Février 1977 à [Localité 19] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Maître Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocats au barreau

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TJ

JAF 2

69f3af7dcdc6046d47222df0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

vacances chez le père et la seconde moitié des vacances chez la mère, - les années impaires : la première moitié des vacances chez la mère et la seconde moitié des vacances chez le père,   DIT que le changement

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TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f46d3730576e9413ac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle ajoute qu’il n’était pas possible de changer seulement les pieds.

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