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989 résultats pour « Annelyse BOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C6-REFERES

68644e6b0bb2f8a66ca67bc8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. -=-=-=- PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [R] [N] née le 19 Mars 1983 à Libreville (GABON), demeurant 8 rue de la Pointe Percée 74000 ANNECY représentée par Maître Annelyse BOIS, avocat au barreau

Source officielle

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TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd55f31ecb9d9326ce0f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Les pizzas de la BOITE NOIRE [Localité 5], préparées sur place, sont cuites au feu de bois et l'évacuation des fumées du four se fait par une cheminée installée sur le toit de la pizzeria.

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a175393cdc6046d4727790f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[W], vendeur constructeur, avait par ailleurs sollicité les entreprises suivantes pour la conception et l’exécution des travaux : La SARL ANALYSES EXPERTAES EN CONSTRUCTION (ANEXC), assurée auprès de

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TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e2ff4cdc6046d475d6384

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

du vide sanitaire ; le cas échant, déterminer si le plancher bois était apte à recevoir les travaux de pose de la chape béton et du carrelage, dans la négative, dire si la SARL O'PLURIEL en sa qualité

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TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4453e3bdd077851dc5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Toutefois, la société SO-BOIS aurait abandonné en cours de chantier les travaux. Bien que régulièrement assignée, la SAS SO-BOIS n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.

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TJ

Chambre 4

6a109ba8cdc6046d479a8ccc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il s’agit d’une bande de terrain issue de la parcelle mère B [Cadastre 2], en nature de bois : parcelle boisée située en bordure de ruisseau avec de la végétation d’essences naturelles.

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TJ

Chambre 04

65b00f31b98137c174787aa7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

platelage en bois pour les constater.

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TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en bois en état neuf ;salle de bains – WC : peinture de couleur blanche en état neuf ; une porte et des huisseries en bois en état neuf ; un meuble de salle de bains stratifié, de couleur grise, composé

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TJ

2ème Chambre civile

679a9177e9a46d1f5a7660b0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

bois présentant des dégradations caractéristiques d’une infestation par les rhinothermides comme par exemple, la présence d’alvéoles cloisonnées, l’aspect évidé et feuilleté des bois, etc. » Monsieur

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

66fd8caf38de0398b516f4c3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il ressort des analyses réalisées dans le cadre de l’expertise que : - les bois ont été traités sans acide borique avec cuivre et ADBAC, traitement assimilable au conservateur bois PERMAWOOD ACQ 1900,

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TJ

Référés Cabinet 1

66352a4ce4b5292aaa6629ec

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[B] [L] a sous-loué à la société Menuiserie Alliance ST Bois/Agencement. Par exploit de commissaire de justice du 6 février 2024, la société GMI a fait assigner M.

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TJ

1ère Chambre

69c58f31cdc6046d4714797e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La SAS AC BOIS 71, qui succombe, devra supporter les dépens de la présente instance.

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TJ

6ème chambre 2ème section

67115598aa7e95fd3fcf7f26

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Elle expose ainsi ne pas être responsable du défaut de traitement insecticide et fongicide du bois dès lors qu’elle démontre avoir commandé du bois traité de classe de protection 2, que de surcroît il

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TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dc157826b344597bf0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

d’assureur de la SARL SOHE BOIS et la SAS SO BOIS - Ordonner la jonction de la présente instance avec celle déjà enrôlée sous le numéro RG 23.0019 auprès de la présente juridiction.

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TJ

Référés civils

68e88b6d3ea43407b9fbb3c5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

A ce stade de notre analyse, tout nous porte à penser que l'attaque et la fragilisation du bois par des champignons lignivores sont la principale cause de rupture de la terrasse.

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TJ

Référés

67f57bd5bbf04ef7857beebf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

et structure en bois » exclut la réalisation de « construction en ossature bois », En l’espèce, au regard du devis produit par la demanderesse, la prestation commandée à cette entreprise consistait à

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TJ

POLE CIVIL - Fil 1

696579f6cdc6046d47134023

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[X] [T] a confié à cette même société la réalisation de travaux portant sur la réalisation d’un platelage de bois en frêne.

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TJ

Référés

66a2a9446b28f3ce99fac22f

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

ABTO exerçant sous l’enseigne EMOI ET BOIS,, M.

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TJ

Chambre 02

66335bb2c0d3e3fe99cae53f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le 10 mai 2019 [L] [T] a mis en demeure la société Défi Bois Habitat de lui régler la somme de 32.734,35 €.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65945e2649b6efe15a64c867

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

de la salle d’eau, les plinthes en bois comportent des traces importantes de recouvrement d’enduit ou de peinture, l’enduit du bas du mur à main gauche de la porte n’est pas étiré jusqu’au sol ; dans

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