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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - RLJ
6866e80bd33109fd079b5f68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseurs : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE, greffière.
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb0ecdc6046d47e9cada
2 avril 2026
2 avril 2026
LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa VALENTINI, Vice-présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE, greffière.
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb22cdc6046d47e9ccb8
2 avril 2026
2 avril 2026
LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa VALENTINI, Vice-présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE, greffière.
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb15cdc6046d47e9cbb6
2 avril 2026
2 avril 2026
LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa VALENTINI, Vice-présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE, greffière.
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
687172d9d395d6ba9f2aa345
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l’AARPI AVACC, demeurant 10 rue du Vieux Collège - 57100 THIONVILLE, avocats au barreau de THIONVILLE, avocats postulant, Maître Jérémy GENY-LA ROCCA de la SELARL GENY LA ROCCA, demeurant 17 avenue Robert
Source officielleRéférés
Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS
66981d42b60c111a421efb57
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0223 Société HOME DESIGN ARCHITECTURE 6 route de Sonchamp 78120 CLAIREFONTAINE-EN-YVELINES Ayant pour avocat Maître Anne-sophie
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
6866d5c5d33109fd079b20f7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
VALESCURE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Frédéric LEVI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [F] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Danielle ROBERT
Source officielle7ème chambre 1ère section
69dd3a12cdc6046d471f25d2
7 avril 2026
7 avril 2026
BDR 34 rue Sainte Anne 75001 PARIS défaillant S.A.S. R.F.R 4, rue d’Enghien 75010 PARIS défaillant S.A.
Source officielleCABINET JAF 9
67801ca59c3ba90f51dc1a2f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° Portalis DBX6-W-B7F-VRLV N° RG 21/04379 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VRLV Minute n°25/ AFFAIRE : [B] [Z] C/ [W] [G] Grosses délivrées le à Me Carol FERRE-DARRICAU Me Sylvie ROBERT
Source officielleJAF Cabinet 4
67f028da02fc178212f7fc4a
4 avril 2025
4 avril 2025
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 593 DEFENDEUR : Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 16] (95) Chez Madame [M] [Adresse 6] [Localité 14] représenté par Me Cécile ROBERT
Source officielleChambre 2/section 3
6791407bd4c7e89d7fe265a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 14 Janvier 2025 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora DAYDIE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Line
Source officiellePCP JCP fond
66a7ddafb9f14d1b77610f78
12 juillet 2024
12 juillet 2024
La liste de ces charges est fixée par décret en Conseil d'Etat.
Source officielle7ème chambre 1ère section
686d62b9a2273490db108041
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ils avaient au plus tard jusqu’à la fin de l’année 2023 pour former leurs demandes à l’encontre de la société RENOV TOUT.
Source officiellePS ctx protection soc 4
65ca705fc0f14416cdea7d2b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
assistant : Mme [C] (Autre) muni d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [M] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur JAMIK, Vice-Président Monsieur ROBERT
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbd8a9d5adc26061f3e8
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La SCI MONTAIGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbd8a9d5adc26061f3f0
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [Z] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e2a3ccdc6046d475cdeac
20 mai 2026
20 mai 2026
Social représentant les travailleurs salariés du régime Général, Madame Edwige JACOB, Assesseur pôle social représentant les travailleurs non salariés du régime Général, assistés de Madame Marielle ROBERT
Source officielleREFERES GENERAUX
669ab93a30bd4f0c3f6ca363
17 juillet 2024
17 juillet 2024
SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société MDCV, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Me Florent
Source officielleJAF1
6887bc59e11322f258e161c3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juge de la Mise en état GREFFIER : Madame SAFRA, Greffière PARTIES : DEMANDERESSE Mme [K] [W] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 9] (MAROC) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Marie line
Source officielleChambre Civile 2
68e562190e2901d10fa3efe3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
suivantes, assorti d’un budget prévisionnel ; 2° Un état récapitulatif des travaux qu’il a réalisés dans les trois années précédentes, précisant leur coût.
Source officiellePage 1 sur 5