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16 résultats pour « Alexandre Ducq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

69655228cdc6046d471061f7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

c/ SMABTP copies et grosses délivrées le à Me DUC SANSONETTI (ARRAS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 25/02280 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IM4C Minute: 05 /2026 JUGEMENT DU 06 JANVIER

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

698571e0cdc6046d4722226b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de son représentant légal en exercice, représentée par Me Laure-Anne THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA, avocat plaidant DÉFENDEURS [N] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Robert DUCOS

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

679bfed943b3d977d8cd36a3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

JEX

68642a940bb2f8a66ca60fa2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société Hôtelière Duc régulièrement assignée par procès-verbal de recherches infructueuses. Le jugement étant susceptible d’appel il sera réputé contradictoire.

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19cc3cdc6046d47b15ea9

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Madame, [V], [Q] demeurant 10 rue Viollet le Duc

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66294e06204c0caeeb991e9f

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [D] [M] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Stéphane GAUTIER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #R0233, et Me Julie L’HOSPITAL de la SEARL DUCOS-ADER

Source officielle
TJ

JEX

669ff95ed9953d09165c448a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

LE ROUX, avocat postulant du Cabinet TRIANON AVOCATS, Avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 598 et Me Daniel DUCO, avocat plaidant de la SELARL DUCO, avocats au Barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

JEX

6866cd52d33109fd079ada1f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représenté par Maître Frédéric PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE LC ASSET 2, SARL inscrite au RCS du Luxembourg sous le n° B241621, dont le siège social se situe [Adresse 3], [Localité 8]-Duché

Source officielle
TJ

Référés

675a130d3bace64ddb46be3a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DUCH, à Maître Olivier BOONSTOPPEL de la SCP SCP BOONSTOPPEL LAURENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DIGICEL ANTILLES FRANÇAISES GUYANE Oasis Bois Rouge 97224 DUCOS Défaillante S.A.S.U. SFR FIBRE S.A.S. 10 rue Albert Einstein 77420 CHAMPS-SUR-MARNE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b212e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au greffe le 03 Juillet 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Marie ALEXANDRE

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f25

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

8, Maître Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773, Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711, Maître Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS - 446, Maître Alexandre

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35451b02779572a1fbb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DUCHE BATIMENT 147 avenue du Docteur Vaillant 93230 ROMAINVILLE représentée par Me Pierre DESERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire G0450 Maître [F] [D]de la société KPMG Irlande ès qualité de

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaabe74459e0c7ed3a45

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY, agissant poursuite et diligences de ses représentants de droit domiciliés auxdits sièges [Adresse 5], [Localité 8] [Localité 7] représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2edcdc6046d47901096

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] AFFAIRE : N° RG 25/01854 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DUQS JUGEMENT Rendu le 07 avril 2026 AFFAIRE : S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851dee

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02466 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPH4 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me David BONNAN Me Jérôme DIROU la SELARL DUCOS-ADER

Source officielle