Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
65aec10554a01215df77960e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GIPA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Alexandra BESSAN - #D0172 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 799 et
Source officielleRéférés
6965752bcdc6046d4712e773
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie BARETS de la SELARL ADJURICA AVOCATS, avocats au barreau de BAYONNE, avocats postulant, vestiaire : 45, Me Alexandra
Source officielle8ème chambre 2ème section
662a9fcfc8a1343b8cd624f8
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 6] représentée par Maître Philippe RENAUD de la SCP SCP D’AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0139 Société [C] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Alexandra
Source officielleService des référés
67d482a7a68a7746ee74c29b
22 avril 2024
22 avril 2024
COMPAGNIE IMMOBILIÈRE PARISIENNE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandra BESSAN, avocat au barreau de PARIS - #D0172 DÉBATS A l’audience du 18 Mars 2024, tenue publiquement, présidée
Source officielle8ème chambre 2ème section
6706c99ef1d01e3c86f08640
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assignation du : 20 août 2021 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société LES ROSIERS, SARL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexandra
Source officielle3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f17
9 janvier 2025
9 janvier 2025
- 14400 BAYEUX représenté par Me ALEXANDRE David, avocat au barreau de CAEN, vestiaire 70 Monsieur [C] [W] né le 05 Novembre 1961 à FALAISE (14700) demeurant 28 Rue de Champagne - Porte 10 - 14000 CAEN
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bcecdc6046d47b330be
13 avril 2026
13 avril 2026
COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 1 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00081 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ef01f7b848dd6814c6810d
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/00122 N° Portalis DBXS-W-B7I-H7SK N° minute : 25/00042 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - Me Charlotte BESSON - la SELAS CABINET CHAMPAUZAC Copie certifiée conforme
Source officielle4ème chambre 2ème section
661041a4c9ea95b316fe1d98
4 avril 2024
4 avril 2024
[U] [Z] aux dépens dont distraction au profit de Me Gérald Bettan ;dire que M.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69cf0153cdc6046d47eb52d8
2 avril 2026
2 avril 2026
CABINET TRAVERSIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Charlotte BESSON de la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT, avocats postulants au barreau de
Source officielleCH1 Contentieux Général
677dad2cb032d83cfd3ee5f4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 23/01913 N° Portalis DBXS-W-B7H-HZKK N° minute : 25/00005 Copie exécutoire délivrée le à : - Me Charlotte BESSON - Me Faïçal LAMAMRA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX
Source officielleService des référés
67ed8122da9e15c5131fb53a
2 avril 2025
2 avril 2025
[M] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Iris BIEHLER, avocat au barreau de PARIS - #Z0018 DEFENDEUR Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Alexandra
Source officielleRéférés
69cecadccdc6046d47e73d51
1 avril 2026
1 avril 2026
SMABTP immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 775 684 765 [Adresse 8] [Localité 13] Défenderesse représenté par Maître Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocats au barreau de
Source officielleRéférés
67ed95fdda9e15c5132001a3
2 avril 2025
2 avril 2025
DEFENDEURS SAS VASSEUR SERVICES dont le siège social est sis [Adresse 15], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean Marc BESSON
Source officielleContentieux Général
67ed95fbda9e15c513200171
1 avril 2025
1 avril 2025
[K] [E] né le 10 Janvier 1975 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean marc BESSON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre Cab2
68e409cd681ed727f2a446f5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
immatriculé à la sécurité sociale sous le numéro 1 71 08 59 170 014 77 représenté par Me Cyril SALMIERI, avocat au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Monsieur [S] [P], demeurant 3 Chemin des Bessons
Source officielle