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576 résultats pour « Traverret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

68cc6cc19da36895046acf1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la déformation de la menuiserie et des difficultés de maniement de celle-ci et de son volet roulant : une flèche de 5,5 cm sans exposition au soleil qui vient d’un défaut d’appui continu de la traverse

Source officielle

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TJ

Pôle Civil section 3

6a160947cdc6046d4708092d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

du langage et une intention primaire qui émanent de personnes n’ayant aucune notion juridique ce qui n’était pas le cas de la défunte.Il soutient que l’écriture de la testarice a été manifestement travestie

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69d562becdc6046d477155de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il expose que les groupes de climatisation sont fixés sur les cheminées communes, que les branchements nécessaires à l’utilisation de ces climatiseurs traversent la toiture et encombrent les combles et

Source officielle
TJ

Service des référés

69762e69cdc6046d47ab70a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

le syndic, en raison d’infiltrations depuis la descente eaux pluviales en provenance du 8e étage, aux termes duquel le professionnel conclut à une défaillance de l’étanchéité de la descente dans la traversée

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d997becdc6046d47d3ed2b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro C-51108-2026-215 du 02/03/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) Assistée et Plaidant par Me Elisabeth HAUMESSER-TRAVERSE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebe3ecdc6046d47e65f11

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il indique avoir traversé une période de chômage qui a fragilisé sa situation financière, mais qu'il travaille désormais en intérim et perçoit 1500 euros de revenus.

Source officielle
TJ

REFERES

69ab9b55cdc6046d47caadb3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

résident dans un léger défaut d’étanchéité au niveau de l’angle de la douche, l’importante défaillance des joints de faïence fissurés au niveau de la paroi, le défaut de traitement en étanchéité des traversées

Source officielle
TJ

Référés

675a12c83bace64ddb46b8e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il indique avoir traversé des difficultés personnelles importantes qui l'ont fragilisé économiquement. Il confirme avoir procédé au règlement de ses charges de copropriété.

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

69d6c92fcdc6046d4791d368

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

s'agissant d'une toiture, il sera condamné au paiement de la somme de 33 720 euros TTC, correspondant à la réfection de la totalité de la toiture-terrasse, rendue nécessaire alors que les infiltrations ont traversé

Source officielle
TJ

Jex

65b2b26efd6229a4e58a22e7

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Au soutien de sa demande, Madame [T] fait valoir qu'elle a traversé une période difficile au cours de laquelle elle s'est laissée déborder.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65c28613a2af13da6867e7ba

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00727 du 01 Février 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00616 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ERE AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [O] [E] TRAVERSE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6bacdc6046d47396508

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Mme [Z] justifie également avoir subi des tracas et avoir traversé une situation personnelle éprouvante en raison des agissements de la société Losecar.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f98ecdc6046d47af1695

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SOLUTION PÉRENNE est insuffisante pour éclairer le tribunal sur l’usage privatif de ces tuyaux ; -le tribunal devra en outre rechercher si ces tuyaux font partie du gros œuvre et si ces derniers traversent

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TJ

Chambre 1 cab 01 A

686eb22572b5e5e648caf759

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

allégués par les époux [I] dans l’assignation (mur en pisé, canalisation), les décrire dans leur origine et leur nature, - Rechercher les causes de l’imprégnation du mur et des fuites d’eau qui le traversent

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TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d95c094c59eadf5859f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Madame [C] [Z] née le 18 mai 1955 à SAIGON (VIETNAM), de nationalité française, demeurant et domiciliée 7 Les Hauts de Tour Sainte, Traverse

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TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06be

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

côtier en hauturier, il se manifeste par le fait non contesté que le navire est armé pour la navigation côtière selon le contrat, mais a donné lieu à des locations à des clients ayant pour objectif de traverser

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

considère que le dossier est recevable techniquement sous les réserves suivantes : - préciser le mode de fixation en couverture, - préciser le mode de percement et le traitement de l’étanchéité en traversée

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TJ

4ème Chambre civile

670ec2e81c3411ff34585449

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Or, elle fait valoir que la fuite apparue en février 2018 provient de la canalisation d’eaux usées verticale qui dessert les appartements des étages et qui traverse son appartement dissimulée dans un coffre

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e7a525033cf481c39a416b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La parcelle voisine, appartenant à [C] [M], est traversée par une ligne haute tension, deux pylônes électriques y étant implantés.

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TJ

2ème Chambre

68e88b303ea43407b9fb9e8b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[M] [H] DEMANDERESSE : Madame [T] [E], [F] [G] épouse [H] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître Elisabeth HAUMESSER-TRAVERSE de la SCP SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE

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