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803 résultats pour « Grandclement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21accdc6046d475c3325

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils ont souhaité faire installer un poêle à granules à l’occasion d’un projet de rénovation.

Source officielle

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TJ

Hospitalisation d'office

69d9573ccdc6046d47cf1da3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il n’adhère pas aux soins ; Enfin dans l’avis médical au juge, en date du 30/03/2026, le Docteur [Y] relève que l’humeur est toujours exaltée, avec irritabilité, idées de grandeur mais aussi une tonalité

Source officielle
TJ

JLD

69dd4441cdc6046d471fdbb3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

hospitalisé le 30 mars 2026 au centre hospitalier de [Localité 4] en hospitalisation complète à la demande d’un tiers selon la procédure d’urgence alors qu’il présentait des idées délirantes mystiques et de grandeur

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa6cdc6046d47e73118

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Des idées de toute puisssance, idées de grandeur avec mégalomanie sont aussi présentes.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f28ff0e70d9427b5a40

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat à 72 heures du Docteur [W] observait la persistance du délire avec idées de grandeur et interprétation.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863a9e5fcd631233349e1

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Les thématiques délirantes de persécution et de grandeur sont inchangées. Le patient n’a aucune conscience de ses troubles et ne comprend le sens ni des soins ni de l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

69d7fc89cdc6046d47af4ab7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le discours est pseudo-délirant, à thématique mégalomaniaque avec des idées de grandeur en accord avec l’humeur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884918342d338c20d4ff74

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 21/00881 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LIDC Code affaire : 88D COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Frédérique PITEUX Assesseur: Sylvie GRANDET

Source officielle
TJ

Jld

668c32e2894f7f4d2e0bbd6f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Dans son discours, on note une persistance d'idées délirantes à thématiques de persécution centrées sur l'équipe soignante et présence également d'idées de grandeur.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6696c7509a603a6929144d58

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[X] [I] , directeur par intérim du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée: [Adresse 2] - [Localité 6], non comparant, ni représenté

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c3c93dd7001754d625075

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

par arrêté d’admission provitoire du Maire d’[Localité 7], confirmé par arrêté préfectoral du 21 août 2020, alors que le patient présentait des propos délirants à thématiques mystique, avec idées de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

686eb68f72b5e5e648cb242f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sollicitation de jeunes filles et jeunes femmes dans le périmètre d’établissements scolaires), pour la prise en soins d’une décompensation psychotique avec délire non critiqué à thème sexuel et de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

686eb6c772b5e5e648cb25e1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

personnalité, en rupture de soins depuis 3 mois, a été admis pour présenter les troubles suivants dans les locaux de l’HNFC : agitation psychomotrice, propos délirants à thématique de persécution et de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454bf0bb2f8a66ca689ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avec de nombreux paralogismes, puis se désorganise au fil de l'entretien avec relâchement des associations d'idées ; il verbalise une activité délirante à thématique de persécution avec éléments de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f56463bbf04ef7857b9d0a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

motivé établi par le Dr [J] le 04 04 2025 indiquait que l’état clinique était stationnaire, que la patiente présentait une désorganisation psychique persistante et résistante, des idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59596bbf04ef7857c3953

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

psychiatrique chronique entrainant des phases de variations importantes de l’humeur, a été hospitalisé à la suite de troubles du comportement au domicile (incurie, tension interne, propos menaçants, idées de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

6a10aa5ccdc6046d479ba7d3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

forme d’une hospitalisation complète ; que le médecin précise qu’il persiste une instabilité psychomotrice , une tachypsychie avec prolixité du discours , une thématique délirante persécutive et de grandeur

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d549f7cdc6046d476fa43a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Suite au non-paiement des charges, le syndicat des copropriétaires DOMAINE DES GRANDS CYPRES leur a adressé notamment une mise en demeure en date du 11 février 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697bba75cdc6046d472a4cab

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 25/00091 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NTLN Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697dc23bcdc6046d475e6088

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/00866 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NFQF Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET

Source officielle