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5 004 résultats pour « Calandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

69dffd02cdc6046d47602872

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

. - BNP [B], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Camille CALAUDI, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [R] [K], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté

Source officielle

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TJ

2EME CH CABINET 3

6686f0c7e74459e0c7ed65cb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

applicable, Dit qu'il appartiendra au notaire commis de : - convoquer les parties et leur demander la production de tous les documents utiles à l'accomplissement de sa mission, - fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0474802fc178212f86320

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nina BAUDIERE-SERVAT, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: SA BANQUE POPULAIRE DU SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP CALAUDI

Source officielle
TJ

Référés

67ed9277da9e15c5131ff69d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

12] (01 40 97 14 29), dans le délai de 8 mois à compter de l'avis de consignation, sauf prorogation de ce délai dûment sollicité en temps utile auprès du juge du contrôle (en fonction d'un nouveau calendrier

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

671fe1b7f5341ca999acda5e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

il est réputé avoir renoncé à son droit d'accueil, DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie où demeure l'enfant, DIT que par dérogation à ce calendrier

Source officielle
TJ

Service JAF 2

69f11c2bcdc6046d47e3a9d1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire ; DIT qu’il appartiendra au Notaire de : * Convoquer les parties, * Fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

Service JAF 2

69f11c2fcdc6046d47e3aa06

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire ; DIT qu’il appartiendra au Notaire de : * convoquer les parties, * fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

661d6f62082b40ce99b67327

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

668d7ec153e3bdd077866ddf

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

67f6a31ca9d5adc2605a5e7d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : - Convoquer les parties ; - Fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65a196b40ddb7789269630bf

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

durée de 6 mois à compter de la première rencontre, à charge pour [H] [D] d'y conduire [S] et de l'y reprendre; Dit que les jours et heures de visite seront déterminés par l’Association [9] selon un calendrier

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65aac7ce0c777d3ec8ea39f1

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

N° RG 22/06318 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W4QZ 7EME CHAMBRE CIVILE INCIDENT CALENDRIER DE PROCÉDURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE 66B N° RG 22/06318 N° Portalis DBX6-W-B7G-W4QZ

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

65b16351b9f94e984650cba7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67856763aaacbea0fe680ff4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEUX CHOSES LUNE (RCS de Paris 519 027 007) [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Paul KRAMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0121 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

66fae667eba4cad0b3618cc3

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

HLM LOGIREP Représentant : Maître Paul-gabriel CHAUMANET de l’ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R101 C/ Monsieur [W] [B] Madame [

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

6a0b817ecdc6046d471f6cc9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

conviennent qu’elles ont été fournies par Madame [P], soit des rétroviseurs, panneaux de portes, jupes arrières, phares, joints et joncs divers, baguettes, vis et écrous, jantes, sangles capot, entourages calandre

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65bd3ba346d547e419fc2118

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

la chronologie de la procédure révèle qu'un premier renvoi avait été effectué en septembre aux fins de conclusions de Me Zaoui, qu'un second renvoi avait eu lieu en novembre aux mêmes fins avec un calendrier

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65c67bff5d2ded2ab7c853be

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

dématérialisée 25 Avril 2024 PAR CES MOTIFS : RÉVOQUONS l'Ordonnance de clôture du 25 Janvier 2024 ; RENVOYONS l'affaire à la mie en état dématérialisée du 25 Avril 2024 avec respect impératif du calendrier

Source officielle
TJ

Référés

68e56ca10e2901d10fa486a3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

Source officielle
TJ

Référés

68e56ca60e2901d10fa48748

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

Source officielle