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1 980 résultats pour « Barbes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH3 divorces-contentieux

674e381fe08f516899c06437

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 03 Octobre 2024 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 22/02904 - N° Portalis DBXS-W-B7G-HNP4 AFFAIRE : [P] / [U] MINUTE : Copie exécutoire : Me Vincent BARD

Source officielle

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68adfa93af40da9b7b14f344

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le tribunal judiciaire de Montauban du jeudi 03 juillet 2025 à 9 h, CONTRE : PARTIES SAISIES : Monsieur [D] [N] [H] [I] né le 16 Novembre 1984 à SECLIN (59113) 661 route de Tissougnières - 82290 BARRY

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef22d7288dcb2a015a4e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Bruno THORRIGNAC, avocat plaidant au barreau de PARIS La société ALLIANZ IARD société anonyme prise en sa qualité d’assureur de la société DEMATHIEU BARD

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97ca5cdc6046d47d21558

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A la barre, EDF, par l’intermédiaire de son conseil, a maintenu les termes de son exploit introductif d’instance et renouvelé ses demandes de paiement.

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TJ

REFERES 2ème Section

6a15e211cdc6046d4705268c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La Société AXA France IARD es qualité d’assureur de la société SERBA [Localité 4] a indiqué à la barre ne pas s’opposer à ce que les opérations d’expertise lui soient déclarées communes et opposables,

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

691aee895222181ceeb811f2

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A la barre, la S.A.S. par l’intermédiaire de son conseil, a confirmé sa demande et renouvelé ses prétentions. Elle rappelle avoir loué le 17 octobre 2023, un véhicule immatriculé GL–704-TN à M.

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

691afdf55222181ceeb983d4

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A la barre, la Société PROVENCE MATERIAUX, par l’intermédiaire de son conseil, maintient les termes de son exploit introductif d’instance et réitère ses demandes de paiement.

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TJ

Référés civils

670575ac1296b51ba2b1c531

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BUREAU ALPES CONTROLES - BAC, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a619f939ca6242d084

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DB2H-W-B7H-X57S Notifiée le : Expédition à : Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES - 769 Maître Mathieu ROQUEL de la SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Maître Frédérique BARRE

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TJ

Référés civils

65bc61bd4fb290a346073ffc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BARI, [K] [R], S.A.S.

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a6d5a447251e2b24246f31

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

EUROMAF Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ce62b00596c9bad004e4fa

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

__________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] rep/assistant : Maître Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

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TJ

PCP JCP fond

67081b1089f19e8c50f8d36c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Olivia ZAHEDI Madame [U] [P], représentée par son mandataire, la Société BARNES INTERNATIONAL RENTALS Pour la Directrice de

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Chambre des Référés

68642cea0bb2f8a66ca61979

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DU BARRY, S.C.C.V. [Adresse 4], SYNDICAT MIXTE AQUAVESC, S.A.S.

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TJ

Référés civils

65a58421919da7c4f1789fc1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEMATHIEU BARD BATIMENT SUD EST, S.A. ALLIADE HABITAT , S.A.R.L. EQUATURE, S.A.S.U.

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TJ

Service des référés

67783853e5fcd6312332e1cc

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

ERIGERE, société anonyme [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emmanuel NOMMICK, avocat au barreau de PARIS - #C1647 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [V], pris es qualité de gérant de la SARL LES BARBUS

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TJ

3ème Chbre Cab B3

6706c856f1d01e3c86f05afd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vice-Présidente adjointe,Juge de la Mise en état, assisté de Madame FAVIER, Greffière Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile ; Vu le désistement d’instance et d’action des demandeurs à la barre

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TJ

PCP JTJ proxi fond

696005ddcdc6046d47aad4b0

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[F] [U] le certificat de cession et la carte grise barrée. Par attestation de carence en date du 4 juin 2025, le conciliateur judiciaire [Z] [S] a indiqué que M.

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TJ

Service de proximité

66884a41342d338c20d5051e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° [H], [D], [D] c/ [K] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/03147 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PG34 - copie certifiée conforme: à Me Catarina CLEMENTE DE BARROS

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TJ

3ème chambre 2ème section

669aaebd30bd4f0c3f6b31f4

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

KRUGER) sont titulaires d’une famille des brevets européens, dont les brevets : EP 3 023 362 intitulé « Capsule avec moyen d’identification » EP 3 521 207 intitulé « Capsule de portion avec code à barres

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