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193 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Protection Sociale

69681e58cdc6046d47534d53

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Tenant les réductions, atteintes et retentissements constatés (la cicatrisation a été obtenue au prix d’une position séquellaire non anatomique avec un 5ème orteil fléchi et en varus ; le traumatisme a

Source officielle

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TJ

Référés

695d736075782d5f060158cb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Docteur [X] [O], médecin orthopédiste, du 21 février 2022 faisant état d’un doute sur une rupture du croisé antérieur difficile et prescrivant une orthèse rigide avec articulation afin de permettre de fléchir

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df31869e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces affections créent une difficulté à la station debout et à la marche depuis 2002, douleurs au niveau du genou gauche avec impossibilité de fléchir le genou gauche.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67f80d50cf40727a0043bc9f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

D’ailleurs, les parties qui ne produisent que le bilan 2020 pour Madame [Z], et l’avis d’imposition 2020 pour Madame [H], à défaut de production d’éléments de comparaison, n’établissent aucun fléchissement

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557f9cdc6046d47709730

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il précise en outre que la solidité du plancher de toiture est compromise et que la flèche excessive fragilise l’ouvrage.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

6976ebebcdc6046d47b9cd93

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Enfin, il précise avoir pris des photos (annexe 29) ; * deux photographies sont en effet communiquées en annexe 28 avec une flèche pointant sur l’axe cylindrique soutenant les marches de l’escalier métallique

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2546d547e419ff1a88

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il souligne la « présence d'une poutre de renfort unique située environ au milieu de la dalle initiale » et que « la flèche maximale admissible de la poutre a été dépassée, ce qui a conduit à la rupture

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Aujourd'hui le plancher a fléchi, fissurant le revêtement de sol du 2ème étage, ce qui a facilité les infiltrations et aggrave les conséquences.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750772b7e1b6bf1d552b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

droit chez un droitier, - d’une limitation de l’abduction du pouce droit en fin de course, - de dyesthésies de la paume de la main et de la cicatrice chirurgicale, - de quelques manifestations de fléchissement

Source officielle
TJ

JEX

68e407de681ed727f2a42a25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[N] fait flèche de tout bois pour rester dans les lieux et utilise à cet effet toutes les voies de recours à sa disposition (appel, demande de délais), il n’est pas établi que l’usage qu’il fait de son

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc19da36895046acf1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

retient que les défauts de pose, outre une erreur dans la prise de cotes, sont à l’origine de la déformation de la menuiserie et des difficultés de maniement de celle-ci et de son volet roulant : une flèche

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3807

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ensuite cette note technique analyse précisément chacune des opérations projetées sur le plan structurel (calculs de charge, flèche, cisaillement …) et indique les mesures de nature à préserver la solidité

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f80889cf40727a0043a2df

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L’expert relève la présence d’un léger fléchissement des pannes qui est notables.

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TJ

5ème chambre 1ère section

67f80d4bcf40727a0043bbfe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le certificat médical fait clairement un lien entre le fléchissement thymique de la jeune fille ayant abouti à une tentative de suicide par absorption de médicament, et le décès de son père.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

-scapulaire : les 9 mouvements sont réalisés sans déficit d'amplitudes (actif et passif); -lombaire : lasègue droit à 85° et 80° à gauche ; doigts au contact des orteils en position assise jambes fléchies

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba862d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

contreventement en toiture en l’absence de liens ou autres barres des assemblages par queue d’aronde sur la terrasse extérieure à l’étage, « à proscrire sur les ouvrages exposés aux intempéries »des flèches

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TJ

1ère Chambre A

69839d94cdc6046d47ed2b47

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

société PVH FRANCE produit une contre-étude externe réalisée par la société FM INGENIEUR CONSEIL datée du 27 février 2025 qui conclut “le renforcement prévu par HUGOTECH est justifié pour respecter les flèches

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TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

bleues et violettes, chacune composée d'un ensemble aléatoire d'éléments verbaux et figuratifs inattendus et disharmonieux par leurs couleurs, formes ou typographies (léopard vert, tigre bleu, grosse flèche

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a7e74459e0c7ecf9fa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le sujet et le point de vue sont identiques, le détail du fléchissement de la clôture sur la droite de l’image est repris en copie conforme, de même que les moignons de l’arbre situé à gauche, la composition

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TJ

Enrôlement

68f95202de0ebe408dac9e3a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cependant, il n’est pas établi que cette mezzanine serait actuellement affectée du moindre désordre telle qu’une fissure, un mouvement ou fléchissement de tout ou partie de la structure alors que plus

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