le droit de visite et d'hébergement dont bénéficie Monsieur [G] [B] s'exercera à l'égard d’[K] selon les modalités suivantes : *en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier

Il peut, après avoir recueilli l'avis des avocats, fixer un calendrier de la mise en état.

date du 16 juin 2025, le juge de la mise en état a notamment : Rejeté la fin de non-recevoir soulevée par Madame [T],Rejeté la demande de communication de pièces présentée par Madame [T],Fixé le calendrier

de meilleur accord, Monsieur [E] [R] exercera son droit de visite et d'hébergement à l’égard de [U] de la manière suivante : * en période scolaire : les fins de semaines impaires dans l'ordre du calendrier

Le calendrier des opérations, les consignations complémentaires, la note de synthèse Dit que l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier prévisionnel de ses opérations à

de 110 000 euros sans condition suspensive d’obtention d’un financement, offre qui a été contresignée par la société INVESCO le 17 décembre 2021 sous deux réserves, l’une relative au respect d’un calendrier

1] [Adresse 2] [Localité 1] comparante ET DEFENDEUR ASSOCIATION FREHA [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Paul-gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS - R101, substitué par Me CALANDRE

352J-W-B7I-C4DKC N° MINUTE : 9 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 17 juillet 2024 DEMANDERESSE Association FREHA, [Adresse 2] représentée par Maître Paul-Gabriel CHAUMANET de l’ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE

Février 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : S.A. d’HLM EMMAUS HABITAT RCS [Localité 13] B 542 101 571 [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me CALANDRE

[T] [V] ET PIERRE BRUN NOTAIRES ASSOCIES, TITULAIRES D’UN OFFICE NOTARIAL, et de Maître [F] [V], Notaire associé de la SCP [V]-BRUN ; Que compte tenu de ce qui précède, il y a lieu d’annuler le calendrier

occupation pour le véhicule Range Rover, - DEBOUTE Madame [C] [O] de sa demande de mise en vente du véhicule ; DIT qu’il appartiendra au notaire de : -convoquer les parties, - fixer avec elles un calendrier

DOSSIER RG N° 24/00836 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GVT6 JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU JUGE DE L’EXECUTION DU 09 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame POMATHIOS, Greffier : Mme CALLAND

les parties, Monsieur [U] [O] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [D] et [X] de la manière suivante : *en période scolaire: les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier

l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

Le juge de la mise en état a mis en place un calendrier de procédure, le 21 mars 2024 Le conseil de la défenderesse communiquait ses conclusions au fond le 21 mars 2024.

Vu l’article L131-1 du Code de procédure Civile, DEBOUTER le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] [Localité 8] et la SAS MORGAN ET CIE de leur demande, fins et conclusions ; ORDONNER un calendrier

devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX présentée le 27 Février 2024 par la SCCV LINK à l’encontre de la SA SMA SA en sa qualité d’assureur de la SARL ECOTECH INGENIERIE ; Vu la fixation d’un calendrier

modalités suivantes sauf meilleur accord entre les parties : * en période scolaire et pendant les petites vacances scolaires de la [Localité 19], d'hiver et de printemps : les semaines paires du calendrier