[H] par libre accord entre les parties, en fonction des souhaits de la jeune fille ; RAPPELLE que tout changement d’adresse doit être communiqué dans le mois à l’autre parent, sous peine d’amende voire

de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDEURS Madame [T] [G] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1979 agissant tant en son nom personnel qu’en qualité d’administrateur légal de sa fille

que le juge du fond a expressément écarté la demande en garantie présentée par Mme [K] en son nom personnel et comme représentante légale de [P] et que le juge de l'exécution n'a pas le pouvoir de modifier

[Z] [V] avait modifié le 28 octobre 2019 les clauses bénéficiaires de contrats d’assurance vie afin de désigner Mme [Y] [T]. [Z] [V] laisse une héritière réservataire, sa fille, Mme [R] [V].

des façades par la peinture de deux fresques, sans les autorisations d’urbanisme exigées par le code de l’uranisme et en méconnaissance du PLU, La modification des clôtures du terrain, avec la peinture

la mission de l’expert aux éléments suivants : - donner son avis sur la mise en oeuvre des travaux réalisés à ce jour, notamment au sous-sol, comprenant les installations sanitaires, - travaux de modification

Il ajoute que [R] [S] [L] a perçu une bourse pour les études de leur fille.

recevable en sa contestation. 2°) Sur le bien-fondé du recours La loi no 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante, et plus particulièrement son article 10, a modifié

20 mai 2020, Madame [R] [B] veuve [H], Monsieur [T] [H], Madame [I] [H] épouse [A] et Madame [U] [H] ont assigné Monsieur [F] [S] aux fins de voir prononcée l'annulation de la reconnaissance de la filiation

[P] [G] et MME [H] [S] répond que: -il n’y a aucun objet entreposé au rez-de-chaussée dans le hall , sauf parfois un vélo rangé , -ils n’ont qu’une fille âgée de 3 ans lors de leur entrée dans les lieux

Au fondement de sa demande en nullité du commandement de quitter les lieux, elle fait valoir que l'acte a été remis à sa fille mineure.

[Adresse 12] [Localité 6] défaillant I - PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par actes du 27 juin 2023, Monsieur et Madame [K] agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de leurs filles

LES FILMS DU POISSON aux droits de laquelle vient la S.A.R.L.

Madame [N] [D], fille de Monsieur [F] [D], atteste s’est rendue la 29 avril 2022 en agence bancaire et avoir demandé à Madame [H] [U], directrice, la séparation des trois comptes bancaires étant sous le

Aux termes de l'article L.3211-11 du même code : «Le psychiatre qui participe à la prise en charge du patient peut proposer à tout moment de modifier la forme de la prise en charge mentionnée à l'article

congé qui leur était délivré par leur propre bailleur, de leur obligation de libérer les lieux qu’ils occupaient eux-même avec leur fille et de leur volonté de reprendre le logement loué à M.

Concernant les personnes à charge, il n’est pas contesté que Mme [G] [W] [O] a une fille qui poursuit ses études.

de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 9] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [F] [T]et ses deux filles