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3 253 résultats pour « Mélanie PAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6a0f6d8ecdc6046d477dc2ef

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[X] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mélanie MALDONADO-RUIZ, avocat au barreau de NICE, avocat postulant, Me Cyril SABATIÉ, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE: S.C.I.

Source officielle

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TJ

Chambre 24 / Proxi référé

67d87157f1488f6bdc506b93

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/00196 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXZV Minute : 24/00176 Monsieur [L] [F] [J] [K] Représentant : Me Mélanie

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68e558fb0e2901d10fa367ad

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

publique le 02 décembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [H] [C] [T] [Y] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 10] (ESPAGNE) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Mélanie

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69738720cdc6046d476d638b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2026/ 2 AFFAIRE : N° RG 25/00219 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3YQF : Copie exécutoire à : Me Mélanie GUARDIOLE VIVIANI

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

673647b0944f91b65d39d6bb

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

RETRASS Représentant : Me Mélanie HIRSCH, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me ALTAREA GESTION IMMOBILIERE (Mandataire) C/ Monsieur [L] [M] Madame [F] [W] épouse [M] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd3597cdc6046d471ed497

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie NOEL, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Mélanie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35b1cdc6046d471ed69d

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

4CUG ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie NOEL, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Mélanie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34dacdc6046d471ec765

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie NOEL, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Mélanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ecccdc6046d47d359dc

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du 10/02/2026 notifiée le même jour à 10h43 Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS substitué par Maître Mélanie

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9f80c8a1343b8cd61d66

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [O], [P] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Camille RENARD, avocat au barreau de PARIS - #B0711, avocat postulant et par Me Mélanie

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6786b8e3df5b5c7d10ca5b43

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE rendue le 09 janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [C] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mélanie

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65bc61ca4fb290a34607413b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

faisant fonction de greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : Madame [H] [I] [V], domiciliée : chez Société ALTAREA GESTION IMMOBILIERE (Mandataire), [Adresse 5] ayant pour avocat Maître Mélanie

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d43fee6a4025c174c3ee2e

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

SEMI, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE, avocats au barreau de TARBES substituée par Me Mélanie NICLOUX, avocat au

Source officielle
TJ

Pôle JCP

68e88b2b3ea43407b9fb9d04

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

000633 à DÉFENDEUR : Société CDC HABITAT SOCIAL 33 avenue Pierre Mendès-France 75013 PARIS représentée par Me Olivier PEISSE, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mélanie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f474e929a9d8fb299d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SAINT MAUR CARRE BELLECHASSE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mélanie TOLLARD-MOURNEIZON de l’AARPI LISTO AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1888 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818af89f19e8c50f8982f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

cab 10 H N° RG 23/05519 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YGT6 Notifiée le : Expédition et copie à : Me Jean-paul SANTA-CRUZ de la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP, vestiaire : 692 Me Mélanie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee538172da17169ea1fdd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719, Me Mélanie

Source officielle
TJ

Ventes

67002facc34eb4cc857829fe

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

. : N° RG 23/00102 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YVBR Le Grosse et copie à : SELARL ADK - 1086 SELARL B2R & ASSOCIÉS - 781 Me Mélanie ELETTO - 2121 Copie Commissaire de justice : SELARL MONTAYE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

668f99958dee2c23d20f9eef

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

juillet 2024 DEMANDERESSES : Madame [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [V] [Z] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représentées par Me Adeline LADOUBART avocat au barreau de MEAUX substituant Me Mélanie

Source officielle
TJ

Chambre 1

686823454965b5d9df31956e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BENSSOUSSAN expédition conforme délivrée le : Maître Mélanie HEURTEL Maître Caroline DUSSUD copie exécutoire délivrée le : Maître Mélanie HEURTEL Maître Caroline DUSSUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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