, CONDAMNER la SCCV [Adresse 4] d'avoir à lui communiquer, sous astreinte de 150 euros par jour de retard à compter de la signification de la présente ordonnance, les documents suivants : - l'étude béton

Elle dit avoir constaté à l’été 2013 l’apparition de désordres, le décolement des dalles de béton en zone courante et le décollement des plinthes en extrémité des terrasses, en plus d’un phénomène de pianotage

des lieux d’entrée et le contenu de l’assignation, que Madame [W] [M] a procédé au bétonnage intégral de la cour arrière sans l’en avertir, qu’elle a installé une piscine hors sol sur ladite dalle de béton

Elle ajoute que bien qu’un permis de construire modificatif n’était même pas nécessaire, Monsieur [E] [T] a refusé de lui donner son autorisation pour en déposer un pour tenir compte de l’altitude du béton

2020 la SCEA BEAU OLIVIER, exerçant une activité de culture de vigne, a confié à la SARL [M] [G] des travaux d’aménagement de sa cour, consistant en la « Réalisation d’un enrobé dans la cour, caniveau béton

3) - le débord de toiture de l’extension surplombant le fonds AX [Cadastre 2] sur une largeur de 0,03m (segment HI sur plan de l’expert figurant en annexe de son rapport) - le débord des fondations béton

Trois devis ont été signés : pour la fourniture des éléments en bois de la maison fabriqués sur mesure en Finlande suivant les plans fournis et pour la fourniture du béton des fondations des parpaings,

Sont intervenues aux opérations de construction : La société MAN TP, au titre du lot VRD – terrassements généraux,La société CIMEO CONSTRUCTION au titre du lot gros œuvre, structures mixtes bois béton

], Dire que la servitude grevant la parcelle n°[Cadastre 13] au profit des parcelles n° [Cadastre 1], [Cadastre 14] de Monsieur [T] [W] devra s'exercer sur le chemin en partie empierré et en partie bétonné

Monsieur [R] a acquis le 26 novembre 2008 auprès de la société [D] [K] le lot n°2 de cette copropriété, son terrain, clôturé par un grillage maintenu par des poteaux béton qui seront remplacés par des

de bouchons dans les canalisations, imputable à deux causes cumulées, à savoir la présence d'un corps étranger ancien sur lequel s'accumulent des papiers épais, décrits comme un " gros caillou ou du béton

Sont intervenus à cette opération de construction : -Monsieur [W] [E], ès qualités d’ingénieur béton, assuré auprès de la compagnie MAF, -l’entreprise [L] [I], en charge du lot gros oeuvre maçonnerie

2023 : 69 552,01 euros HT - Facture EIRL Charpente Pasdoit en date du 27 septembre 2022 : 6 676,20 euros HT - Factures Hagane en date des 12 mars, 7 juin et octobre 2022 : 2 000 euros HT - Facture Belisson

reprise sont évalués à hauteur de 3.112 euros TTC selon devis établi par la société Home Déco ; Pour la salle de bain et cuisine : Les solutions envisageables consistent soit à refaire intégralement le béton