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1 705 résultats pour « Rachlin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69600a5acdc6046d47ab1cd6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le certificat médical initial est daté du 28/01/2022 : « douleurs à la palpation de la partie supérieure du rachis cervical, du rachis dorsal et de la partie inférieure du rachis lombaire ».

Source officielle

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TJ

PS ctx technique

69dd3ae0cdc6046d471f34af

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il s’est référé à ses écritures déposées à l’audience précédente et a expliqué qu’il avait subi une intervention chirurgicale du rachis cervical le 29 juin 2021 et qu’il souffre de séquelles neurologiques

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9648fcdc6046d47d02370

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [S] [J] expose que : - le 17 juin 2022, le docteur [M] [D] a réalisé une IRM du rachis lombaire, concluant à de simples discopathie et hernie discale, pour lesquelles

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157c74e929a9d8fa42d2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FONCIA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, Représenté par Maître Frédéric RACHLIN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158674e929a9d8fa4515

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

sis [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice la SAS FONCIA [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 6], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric RACHLIN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b074e929a9d8fa47d9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 2], Représenté par son syndic en exercice FONCIA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Frédéric RACHLIN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67eed446b848dd6814c5ed2d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2] pris en la personne de son syndic en exercice la SARL DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représenté par Maître Frédéric RACHLIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40e0a

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Sur ce : L’article 673 du code civil en son alinéa 2 offre au propriétaire du fonds sur lequel avancent les racines d’un arbre planté sur le fonds voisin la possibilité de les couper lui-même.

Source officielle
TJ

Adjudications

68dec4346af9fd1f8094e623

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

domicile élu au cabinet de Maître Stéphane AUTARD avocat à [Localité 13], situé [Adresse 5] à [Localité 15], - hypothèque légale publiée le 14 novembre 2017 volume 2017 V n°4748, Ayant Me Frédéric RACHLIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

695d890e75782d5f0602f18f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

en pivot mais beaucoup de racines en surface ou racines traçantes qui créaient beaucoup de dégâts en soulevant les routes et les trottoirs ;c’est ce type de racines traçantes qui sont à l’origine des

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669640f3f5112d8edd05733d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

des racines allait accentuer les dégradations.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5e2acdc6046d477c8ba6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La date de première constatation médicale retenue par le médecin conseil est le 03/07/2024 (radiographies rachis lombaire).

Source officielle
TJ

Pôle social

6967eb1ccdc6046d474fcf15

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[B] [Y] soulève que les deux [16] reconnaissent l’existence de gestuelles sollicitantes mais excluent les impacts des contraintes subies sur son rachis cervical. M.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d4f1abbd5bba7d962f7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un bilan radiographique était réalisé le 19 septembre 2011 et ne révélait aucune lésion traumatique du rachis cervical.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e281e74459e0c7eceb4d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

lombaire, sur rachis dégénératif, traité médicalement consistant en douleur et gêne fonctionnelle légère séquelles indemnisables d’un traumatisme du rachis cervical sur état antérieur, l traité médicalement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c90cdc6046d479a9d75

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 1er avril 2017 du Docteur [V] [Z] mentionnait comme lésions : suite chute traumatisme épaule droite coudes droit et gauche rachis lombaire  .

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TJ

Serv. contentieux social

697b4977cdc6046d4718badf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le libellé du certificat médical initial daté du 12/02/2024 reprend les conclusions d'une IRM du rachis dorsolombaire datée du 13/12/2023.

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TJ

2ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d28400

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[H] [I] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC - #A0235 représenté par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN - #P0025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sarah

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6621675fc8ec436236debed3

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

cervical, séquelles motrices et sensitives secondaires à la fracture, luxation du rachis cervical C6C7 : troubles sphinctériens, déficit moteur des membres inférieurs bilatéraux modérés avec steppage

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f325cdc6046d47aea074

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il soutient à l'audience que les pathologies dont il souffre justifient la reconnaissance d'une troisième catégorie (séquelles au niveau du rachis lombaire et syndrome dépressif réactionnel) et indique

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