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481 résultats pour « Race »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67817fee6d34da2cbdcdc52d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [U] s’exprime peu ou pas ; ses rares propos sont incohérents et il apparaît désorganisé dans le temps et dans l’espace.

Source officielle

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TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3ae

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Maître [C] [E] ès qualités relève que depuis le début de sa mission, ses échanges avec les indivisaires sont rares et qu’à sa connaissance, ils n’ont désigné aucun mandataire commun pour les représenter

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68e40b5d681ed727f2a45bd9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Madame [Y] [G] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alexandra BODEREAU, avocat au barreau d’ARRAS EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 mars 2022, un chiot dénommé [N] [P] [W] (ci-après dénommé [W]), de race

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c3328894f7f4d2e0bc009

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Avec l'autorisation de la propriétaire, Madame [M] et Monsieur [F] utilisaient ce terrain, Monsieur [F] pour y promener ses deux chiens de race Rottweiler et Madame [M] pour y entreposer certaines affaires

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454908bcff606d9c9222f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

------------------------------------------------------- Faits, procédure et prétentions des parties Le 19 juin 2021, la jeune [U] [B], âgée de 9 ans, a été mordue au poignet gauche par le chien de race

Source officielle
TJ

1ère chambre

67eee1a2b848dd6814c61a17

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Dans son rapport, le docteur [H], médecin conseil de Mme [F], précise que la survenue d’une paralysie radiale lié à une extrusion du ciment fait donc partie des accidents médicaux très rarement décrits

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0f5fb0cdc6046d477ca5fe

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ils expliquent que seuls la survenance d’un événement particulier et le contexte familial très tendu sont de nature à expliquer cette manifestation rare de sa dernière et propre volonté par leur mère sur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c1394dd7001754d61c867

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle précise qu’il y a « rarement » une mésentente avec sa hiérarchie, que celle-ci l’ignore « rarement » mais qu’elle subit « souvent » des « propos désobligeants ou des menaces verbales, écrites ou physiques

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a81ff97dabd6b845c5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

copies EXPERTISE GROSSE délivrée le02/04/2024 àMe Caroline CASTERA-DOST la SELARL DGD AVOCATS la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES Me Julien MERLE la SELARL RACINE BORDEAUX Me Clémence RADE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ère chambre civile S.A.S. EURO SERVICES VIOLAINESc/S.C

697cd155cdc6046d47473a6e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

D2 IMMO, dont le siège social est sis 5 Place de la Gare - 62630 ETAPLES défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Présidente : RAMEE Christine, vice-présidente, siégeant

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6946218c75782d5f06e0351b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

- 62400 BETHUNE représenté par Mme VAIMAN, substitut Composition du tribunal lors du délibéré : Présidente: LEJEUNE Blandine, juge Assesseurs : LE POULIQUEN Jean-François, 1er vice-président, RAMEE

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd72b5cdc6046d47c800da

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

délivrée(s) à Me BRAUD Copie(s) délivrée(s) à Me BRAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux mil vingt six, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Christine RAMEE

Source officielle
TJ

Surendettement

6700320ac34eb4cc8578967c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SURENDETTEMENT IMMEUBLE LOIRE 6 PLACE OSCAR NIEMEYER 94811 VILLEJUIF CEDEX non comparante Société KLARNA FRANCE 33 RUE LAFAYETTE 75009 PARIS non comparante CRCAM DE PARIS ET ILE-DE-FRANCE 26 QUAI DE LA RAPEE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66995ad707d408f8d4c161bf

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il explique n’avoir pas été informé de la convocation car il a été convoqué par le médecin conseil via son compte internet AMELI, compte qu’il consulte très rarement, puis par SMS sur un numéro qui n’était

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TJ

JEX

687033dfb8daa57c7f67e0fc

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il ajoute être atteint d’une maladie génétique rare et avoir un suivi médical important.

Source officielle
TJ

JEX

67ec3144dd062d9f810e1ce7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce décompte permet de constater que depuis l’entrée dans les lieux, l’APL est versée mais Mme [E] [B] épouse [V] ne paie que très rarement le reste à charge du loyer.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f6d6aca9d5adc260624ede

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le mécanisme est alors soit une embolie paradoxale avec passage inter auriculaire d’une thrombus veineux(rare) ou une embolie à point de départ cardiaque: anévrisme du septum au tunnel du foramen avec

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659eeca46976f1c644e76ae8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il note que le diagnostic de surdité est ancien puisque l'assuré est appareillé depuis 2002 et qu'il a eu 3 appareils successifs de sorte qu'on se trouve dans le cas rare où au moment de la consolidation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305ae8

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il a été blessé lors d'une manipulation (chute sur le pied occasionnant une déchirure rare) et a depuis des douleurs et des gênes persistantes au niveau de la jambe.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6585e2a3638cf45b25ce69b5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

dont la date n’a pas été précisée, Monsieur [I] [Y] a exposé avoir été victime, le 6 juillet 2019, peu avant 20 heures, d’un accident de trajet, alors qu’il se tenait debout, dans le soufflet de la rame

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