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193 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe106b89538338ecdce82

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de Bourgeois 1330 RIXENSART (BELGIQUE) représentée par Maître Eric LABORIE de la SCP BONNET - LABORIE, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Monsieur [B] [C] né le 22 Juillet 1962 à LA FLÈCHE

Source officielle

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TJ

18° chambre 2ème section

66995d3007d408f8d4c18160

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

J'appuie sur la première flèche à droite et constate le nom suivant : [G] [A] KINÉSITHÉRAPEUTE. J'appuie ensuite sur la flèche de droite et constate le nom suivant : DR. [J] CENTRE LASER.

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TJ

Référés Cabinet 4

69d01d5bcdc6046d47068880

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Aux termes de son rapport préliminaire en date du 6 août 2021, le Cabinet SARETEC, mandaté par SMABTP, a conclu : « Le dommage constitué d'une prise de flèche d'about de dalle a pour origine un défaut

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TJ

1ère Chambre

69d829cdcdc6046d47b2ee93

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il résulte par suite du rapport d'expertise de Monsieur [Q] [X], en date du 18 mars 2020, que celui-ci relève un certain nombre de désordres, notamment : - Fléchage de la charpente - Nécessité du renforcement

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TJ

Chambre des Référés

66a3ede0c63cd64a75c4c753

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le cabinet EUREO a constaté un soulèvement et un affaissement anormaux sur près de 4 mètres carrés de pavés, des défauts de jointements, le fléchissement des bordures, la stagnation des eaux de pluie en

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TJ

Service des référés

6686fe97e74459e0c7edd448

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cette surcharge sollicite anormalement les solives et favorise le fléchissement du plancher. -un dégât des eaux a eu lieu courant 2023.

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TJ

REFERES

6a0cde35cdc6046d473da720

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les consorts [Z] produisent aux débats rapport d'expertise amiable du 10 décembre 2024 constatant des infiltrations d’eau dans le garage en raison d’un défaut d’étanchéité, ainsi qu’un fléchissement de

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697e8f34cdc6046d477735fc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elle fait également observer que, déjà sur le plan cadastral de 1939, la petite maison litigieuse était rattachée par une petite flèche à sa parcelle A [Cadastre 9].

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TJ

Serv. contentieux social

69600a5acdc6046d47ab1cd6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

. – La marche se fait à petits pas, extrêmement précautionneuse, tronc fléchi en avant. La station unipodale est réalisée à droite comme à gauche de même que les épreuves talon-pointe.

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TJ

Contentieux social

6946555175782d5f06ebafca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6855d444aee47295cf5fad8e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

- Des douleurs barométriques - Des douleurs à l'effort lorsque M [Z] est obligé de fléchir ou d'incliner sa main.

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8baada9e15c5131fdfb8

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Les baies vitrées ne sont pas fixées sur la maçonnerie mais directement sur le coffre des volets roulants, lequel présente un fléchissement dû à la longueur et au poids du mécanisme.

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TJ

REFERES

6a10b9fccdc6046d479cd650

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du mur de la façade causées par des poussées horizontales sur tête vers la cour, - Des fissures au droit des ouvertures, déjà apparentes et qui se seraient aggravées du fait de la tempête, - Un fléchissement

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TJ

Serv. contentieux social

696698b2cdc6046d472d5bba

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

erreur d’interprétation par le médecin traitant) On note une persistance des troubles anxio-dépressifs post-traumatique marquée par un fléchissement de l’humeur, perte de l’élan vital, rumination anxieuse

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TJ

Serv. contentieux social

69d69932cdc6046d478e3770

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le certificat médical initial rédigé par le docteur [P] [R], et télétransmis à la CPAM le 26 novembre 2019, constate un « Trouble anxieux et dépressif avec insomnie et fléchissement thymique évoluant dans

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d5703dcdc6046d4772645a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

professionnelle, en réaction aux conditions de travail, avec les symptômes suivants : asthénie, anxiété, insomnie, manifestations somatiques aigues avant les réunions professionnelles, inquiétude et fléchissement

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TJ

Référés civils

666893766e764f0738a0a133

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

expertale n° 3 ; -la facture de l'EURL ME PLOMBERIE portant sur la pose du receveur de douche en acrylique 90*90 sur pied, dont l'expert a indiqué, en page 20 de sa note n° 3, qu'il présentait un fléchissement

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716490d395d6ba9f2a759e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante.

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TJ

2ème chambre 2ème section

6977d61ccdc6046d47cd5220

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il est également relevé que « les poutres et solives observées présentent également une flèche remarquable qui est à l’origine de l’affaissement constaté sur le plancher bas de l’appartement de M.

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TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b0172ab98137c174795cd9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

date du 21 mars 2018, la société FONCIA VAL DE SEINE, dont le siège social est situé [Adresse 2], née le 06 Juillet 1948 à [Localité 10] (78), demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Cécile FLECHEUX

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