impartis ; Vu les conclusions du demandeur signifiées le 11 janvier 2025 et demandant la clôture de l’affaire pour la prochaine audience de mise en état faute pour les défendeurs d’avoir respecté le calendrier

de chacun des parents, par libre accord entre les parents et, à défaut, selon les modalités suivantes : - en période scolaire et pendant les vacances d’automne, d’hiver et de printemps : selon le calendrier

Le calendrier de procédure suivant a été contradictoirement établi à l’audience du 06 janvier 2025 : Renvoi à la mise en état du 19 mars 2025 pour conclusions de la SCCV MONTREUIL ETIENNE MARCEL et le

Elle sollicite le maintien de la date de l’audience de plaidoirie avec fixation d’un calendrier de procédure.

[S] [Y] bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement à l'égard des enfants, lequel droit s'exercera librement, selon des périodes déterminées en fonction du calendrier de M.

N° RG 23/10130 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRN7 7EME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT PARTIEL - POURSUITE DU CALENDRIER DE PROCÉDURE 54G N° RG 23/10130 N° Portalis DBX6-W- B7H-YRN7 Minute n°2024/ DU 10

diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège, exploitant la marque CREDIT MARITIME., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pascale CALAUDI

L’affaire a été appelée à l’audience du 8 octobre 2025 et renvoyée au 10 décembre 2025 puis au 25 mars 2026 après avoir instauré un calendrier de procédure.

Les parties ont été régulièrement convoquées devant le pôle social du tribunal judiciaire de Vannes à l'audience du 29 septembre 2025 puis l'affaire a été renvoyée avec un calendrier de procédure à l'audience

Après la mise en place d’un calendrier de procédure et plusieurs renvois à la demande des parties, l’affaire a finalement été évoquée à l’audience du 19 mars 2026.

OPÉRA AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0055 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAINI, Juge assistée de Henriette DURO, Greffier DÉBATS A l’audience

9] 501 (RCS de Paris 824 057 715) [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Danièle ABYAD DARLIGUIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2407 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 2026/32 AFFAIRE : N° RG 25/00557 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32WT : Copie exécutoire à : Maître Camille CALAUDI Le : TRIBUNAL

[N], accueillera l'enfant,sous réserve d'un meilleur accord entre les parents, de la manière suivante : * jusqu'au 1er mai 2024 : - les samedis des fins des semaines paires dans l’ordre du calendrier de

pour l’échange des écritures des parties : AVEC LE CALENDRIER IMPERATIF SUIVANT: - conclusions de BNP Paribas le 13/01/26 - conclusions de M. et Mme [D] le 03/02/26 - conclusions de BNP Paribas le 03

CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CREDIT MUTUEL DE NEUVILLE SUR SAONE immatriculée au registre du commerce et des sociétés

judiciaire de BORDEAUX délivrée le 04 juillet 2024 à la requête de Monsieur [F] [T] et de Madame [C] [K] épouse [T] à Monsieur [W] [P] exerçant sous l’enseigne ZUCCHETT’EAU, Vu la fixation d’un calendrier

Par ailleurs, aucune indication ne fait état de dégradation sur l’avant du véhicule et le jonc chromé de calandre.