Madame [N] [F] C/ CAF DU RHONE N° RG 22/00807 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZIO DEMANDERESSE Madame [N] [F] Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Catherine ROBIN substituée par Maître Marion BELIGON

SOCIETE [T] MAXIME chargée de réaliser une chape en béton et le dallage autour de la piscine, assurée auprès de la société VHV ASSURANCES France, Constatant un mauvais traitement de la jonction entre

12.10.2023 et celui du jugement à intervenir, ladite somme étant au-delà porteuse d’intérêts au taux légal ; o 1 242 € HT, au titre des travaux de carottage pour les liaisons des forages et la dalle béton

Les parties ont ensuite conclu un avenant N°2 pour complément de mission ayant pour objet le changement de système constructif (anciennement container) pour une structure en béton.

L'expert note également qu'après la construction de la maison, les maîtres d'ouvrage ont fait réaliser un cheminement en béton, qui n'est pas la cause de l'absence de ventilation.

. - Piquage de l'ensemble des façades, démolition des trottoirs en béton sur le pourtour de la maison, démolition de la dalle béton de la terrasse.

Selon protocole d'accord du 05 juillet 2019 entre Monsieur [K] et la SAS VILLAS BELLA, cette dernière devait réaliser un décaissement avec dalle de béton et géotextile.

échelle de gymnastique ; Son équipement de musculation : 2 haltères de 16kg chacune, les petits parallèles, élastique, etc ; Les couvertures du salon et 4 oreillers en plumes d'oie ; Un peignoir beige

procès-verbal de constat par commissaire de justice en date du 12 août 2025 afin de faire constater que l’accès à la parcelle litigieuse leur était impossible en raison de l’existence d’une palissade en béton

La société [H] Fondations (Ci-après [H]) a conclu avec la société BANA, un contrat de sous-traitance pour la réalisation des " voiles béton par passes " des bâtiments à construire selon contrat en date

société Sapitec est intégralement responsable du préjudice causé au syndicat des copropriétaires et ne peut soutenir un éventuel partage de responsabilité du fait du défaut de traitement des ouvrages béton

proposition par assemblée générale du 23 juin 2016, une solution alternative d’installation d’une seule pompe à chaleur de marque AERMEC avec dépose de la porte d’accès au local chaufferie et découpe du béton

Pendant l’été 2023, Madame [B] [G] a sollicité de Monsieur [L] [S] la dépose de sa clôture formée de poteaux en bois scellés dans le sol par des plots en béton et fermée par une haie végétalisée, comportant

Maître Anne-Claire JOO-BELDON, commissaire de justice mandaté par le Syndicat des copropriétaires, a dressé deux procès-verbaux de constat en date des 27 février et 10 mars 2023, portant sur les désordres

copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 6] s’est plaint de l’apparitions de nouveaux désordres portant sur : - des brises-vues arrachés, - des désordres sur le soubassement en pierre et le bandeau de béton

2025, en raison d'allégations de désordres et non conformités affectant ses prestations, de : fournir l'ensemble des justificatifs contractuels (fiches d'autocontrôle, PV d'essais, bons de livraison béton

de simples trous et certaines ont été défixées de leur arbalétrier ; - Le balcon est cintré et étayé par deux étais, avec une désolidarisation au niveau de l’arrière ; - La partie terrasse en dalles béton

Il résulte du rapport d’expertise qu’un débord de béton des fondations du garage des époux [H] déborde sur leur terrain. Cette atteinte à leur droit de propriété justifie une démolition.