CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

85 résultats pour « Tamo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6706c4d9f1d01e3c86ef67f6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il a ajouté que le remplacement du filtre à tamis par un filtre plus gros et à barreau magnétique (par le fabriquant DE DIETRICH) n'avait pas permis de résoudre le problème d'embouage mais avait uniquement

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6877f27bfd93c2d1757f722a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l'employeur ajoutant toutefois que cette préparation était effectuée par manutention avec bras pneumatiques et que des machines de laboratoires étaient utilisées pour l'échantillonnage (broyeur, crible, tamis

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69655d8dcdc6046d471120b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Y] a présenté, des suites de l'accident, un traumatisme crânien sans perte de connaissance et une luxation ouverte de la cheville droite (luxation talo-crurale) avec section de l’artère tibiale antérieure

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

fémorale droite ; - fracture déplacée plurifragmentaire du 1/3 moyen de la diaphyse fémorale gauche - luxation du médio-pied réduite - fracture des berges taliennes et calcanéennes de l'articulation talo-calcanéenne

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1f54a01215df740d5c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

elle avait sous-traité la maintenance des groupes froid à Johnson Controls Industries, laquelle avait seule accès à l’intérieur de la calandre ; que, de son côté, elle avait mis en place un filtre à tamis

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent