Les séquelles sont : déformation du bras avec une atrophie très importante du muscle deltoïde droit.

du pavillon de la cellule habitacle, la présence d’oxydation sur le support de roue de secours et sur la roue de secours, une déformation du filtre habitacle, la présence de moisissures sur le sertis

JUDICIAIRE DE PARIS ■ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français Expropriations N° RG 23/00017 N° Portalis 352J-W-B7H-C2Y5P [1] [1] Copies exécutoires et certifiées conformes à : Me Stéphane DESFORGES

DEMANDERESSE Madame la Maire de la VILLE DE [Localité 4], représentant ladite ville, Direction des affaires juridiques, [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane DESFORGES de la SELARL

révélé ainsi listé les désordres : plaquettes de frein arrière hors d'usage, fuites d'huile (pompe à eau, turbo, distribution), support moteur craquelé, roulement arrière défectueux, et pneus arrière déformés

cage d'escalier : cloques sur l'entourage du puits de lumière et sur le doublage derrière l'escalier, auréoles visibles en partie basse du doublage et sur le parquet, certaines lames de parquet sont déformées

En l’espèce, M. et Mme [N] font valoir que le système d’assainissement non-collectif des consorts [S] déborde sur leur propriété et occasionne des nuisances, notamment olfactives, ainsi qu’un risque sanitaire

Il apparaît manifeste, que la déformation actuelle constatée lors de l’expertise médico légale du 12 octobre 2023 sous la forme d’une nette inflexion vers la gauche de l’ensemble du massif nasal, résulte

Guillaume GOSSWEILER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 8 DEMANDEUR et Monsieur [P] [S] demeurant [Adresse 3] non comparant Monsieur [N] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Séverine DEBOURG

jugement mis à disposition au greffe ce jour : EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [A] [C] a déclaré une maladie professionnelle en date du 27 février 2025 pour des « douleurs invalidantes des doigts avec déformation

FAITS CONSTANTS ET PROCÉDURE La société EIFFEL, venant aux droits de la société DEFORGES-CHAMPIGNY est propriétaire d’un ensemble immobilier situé à [Localité 4] sis [Adresse 1] composé de plusieurs

Il est constant que ce mur présentait dès les années 1980 / 1990, d’importantes déformations.

Le garage a noté une déformation du châssis avant droit, et lui a indiqué à M. [O] l'impossibilité d'effectuer la géométrie du véhicule en pareille circonstance.

de la partie droite du berceau avant, - des traverses endommagées, l’expert ayant insisté sur la déformation de la traverse d’essieu arrière qui aurait dû être notée “défaillance critique”, - une fuite

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me NAHMIAS (#J070) - Me DESFORGES ( #K0131) 2 Copies certifiées conformes (courriers LRAR) - Société Lombard & Guérin Gestion - Commune

son rapport, l'expert a constaté des déformations des enrobés au droit des façades avant des maisons des consorts [J] - [B] et des consorts [S].

TDM rachis : débord discal C5C6 et C6C7 avec inversion courbure physiologique, suite entorse ” ; Vu l’avis négatif émis par le service médical près de l’organisme qui n’a pas retenu de lien entre le débord

de fondations liées au coulage du béton qui ont légèrement débordés du côté de votre voisin.