CALLAND lors du délibéré Débats : en audience publique le 21 Avril 2026 CRÉANCIER POURSUIVANT CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE ST ETIENNE CARNOT - [Adresse 1] immatriculée au registre du commerce et des

Madame [K] [I] épouse [O] à l’encontre de la SARL LABARTHE ET FILS, son assureur, la SA MAAF ASSURANCES, Monsieur [M] [Z] et de la GAN ASSURANCES, assureur de Monsieur [Z] ; Vu la fixation d’un calendrier

désistement d’instance de Madame [J] [C] épouse [Y] à l’encontre de la SCI LANDAISE ET ARCACHONNAISE, compte tenu de l’accord intervenu entre les parties ; Qu’il convient en conséquence d’annuler le calendrier

[Localité 1] 147 dans le délai qui lui a été imparti dans le cadre du calendrier de procédure arrêté le 13 juin 2024 et de tout message de nature à expliciter les raisons l'empêchant de valablement conclure

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPES DE SEINE ET MARNE [Adresse 2] [Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE DE MISE EN ETAT Président : Madame Cassandra

BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [B] [S], demeurant [Adresse 3]

des visites : Deux samedis par mois pendant six heures, - pendant 2 mois avec passation des enfants par l'intermédiaire de l'association [12] qui établit le calendrier des visites : Deux fins de semaine

Par message RPVA notifiées le 26 octobre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 4] la révocation de l'ordonnance de clôture et la fixation d'un calendrier pour

, en cas de séparation, de tout ce qui concerne la scolarité des enfants ; Fixe la résidence des enfants et en alternance hebdomadaire chez chacun des parents comme suit : les semaines paires du calendrier

SWISSLIFE BANQUE PRIVEE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cassandre GIRAUDEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K126 DEFENDEUR Monsieur [U] [K] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant

Jérémie GHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La Société ITALIEN MODE exerçant sous l’enseigne “O’KECH” dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe-nicolas CALANDRA

MAZAL 17 (RCS de [Localité 9] 538 371 378) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Patrick MAYET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

Les deux parties sont invitées, en outre, à transmettre leur positionnement en vue de la mise en œuvre d’un calendrier de procédure par message RPVA.

clôture du 8 février 2023, Vu les conclusions signifiées par voie électronique le 22 mars 2024 par la société CASAMIA, demandant la révocation de l'ordonnance de clôture et la fixation d’un nouveau calendrier

de l’ordonnance de clôture en application de l’article 803 du code de procédure civile, de renvoyer l’affaire pour clôture au 10 septembre 2025 et d’inviter les parties à conclure en respectant le calendrier

juge de la mise en état, assisté de Maud THOBOR, greffier, Vu les articles 798 et suivants du code de procédure civile, Le juge de la mise en état observe que Me Phélip, en demande, a respecté le calendrier

mois de juillet et la seconde quinzaine du mois d'août les années impaires, 3° Al’issue de ces périodes : - en période scolaire : la première fin de semaines paire de chaque mois dans l'ordre du calendrier

de trois mois - une fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l’ordre du calendrier, du samedi 10 heures au dimanches 18 heures ; - un milieu de semaine sur deux, les semaines impaires dans