[J], le 15 décembre 2025, par des écritures dans lesquelles il sollicite de voir : - constater son désistement ; - prononcer le dessaisissement de la juridiction ; - condamner Monsieur [F] [G] à le relever

Par décision du 23 janvier 2025, notifiée le 27 janvier 2025, la CDAPH a rejeté la demande au motif qu'il n'a pas été relevé d'élément objectif permettant de réviser la précédente décision.

juin 2025, la commission de surendettement a déclaré sa demande irrecevable pour le motif suivant : - Inéligibilité - une dette issue d’une ancienne activité professionnelle du débiteur le faisant relever

À cette audience, le juge a invité les parties comparantes à s'expliquer sur les moyens de droit prévus par le code de la consommation et relevés d’office. la S.A.

Au soutien de ses demandes, Madame [Y] [M] relève souffrir d'une épicondylite bilatérale en lien avec son accident du travail qui demeure active et non consolidée.

Il soutient dès lors que la SAS [B] Transmission doit être condamnée à le relever indemne de toutes les condamnations.

Monsieur [B] [G] a fait citer Madame [H] [P], devant la juridiction des référés du Tribunal Judiciaire de Valence, aux fins de voir ordonner une mesure d'expertise contradictoire pour rechercher et relever

R3211-36 du code de la santé publique ; Vu le procès-verbal d’audition de ce jour ; Vu les observations écrites formulées par Maître Eve REVEL, avocat au barreau de Grasse, indiquant ne pas avoir relevé

à la commission le 5 novembre 2025, la société [3] a saisi le Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de SAINT-AVOLD d'un recours contre cette décision, faisant valoir que le relevé

[M], expert mandaté par la société GMF, assureur protection juridique des consorts [U]-[L], ont relevé diverses anomalies, le 7 octobre 2024, et notamment que la mise en route du moteur est impossible.

in solidum les sous-traitants de la SARLU [B] [L], Monsieur [P], CETEC et leurs assureurs [A] ASSURANCES et AXA France IARD, à la relever et garantir, ainsi que la MAF, de toute condamnation excédant

[X], le tribunal relève que contrairement à ce qu’avance l’assureur, M.

Pour s’opposer aux demandes formées par Monsieur [K], au visa de l’article 1641 du Code civil, la SAS Best Automobile fait observer que les désordres relevés par l’expert, à savoir le défaut relevé au

Monsieur [Y] [F] au paiement, en deniers ou quittances, de la somme de 28.140,91€ au titre des charges de copropriété impayées dues depuis le 1er avril 2018, date du dernier arrêté de compte, et selon relevé

copie exécutoire (signature électronique) à Me Alain-david POTHET copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Alain-david POTHET EXPOSE DU LITIGE Suivant relevé de propriété, Monsieur

[L] d’une photographie de leur compteur d’eau, permettant ainsi une facturation non sur un estimatif mais sur leur consommation réelle.

Elle a fait réaliser une expertise par un géomètre, lequel, dans un rapport du 1er décembre 2022, a relevé une contradiction entre les titres sur l'étendue exacte des propriétés de Mme [X] et des époux

Il relève une discrète limitation à la pronosupination, pas de trouble sensitif, une diminution du ROT à droite par rapport à la gauche, sans lien avec la tendinopathie.