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481 résultats pour « Race »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

maladie congénitale, la Drépanocytose SS, à l’origine de crises ponctuelles vaso-occlusives sans complication mise en évidence en dehors d’une leucopathie vasculaire nécessitant une surveillance et d’une rate

Source officielle

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Annonces BODACC2 899 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL SIDEWAYS INTERNATIONAL BY RACER

SIREN 790122295Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

20/08/2026

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Dépôts des comptes

RACE SOLUTION

SIREN 887590420Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

20/08/2026

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Dépôts des comptes

KART' RACE

SIREN 820680353Greffe du Tribunal de Commerce de reims

20/08/2026

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Dépôts des comptes

RACE GROUP

SIREN 905303020Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

20/08/2026

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Modifications diverses

M'RACE

SIREN 904764354Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

18/08/2026

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TJ

CH GENERALISTE B

68debe556af9fd1f809488a8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un dépistage systématique de ce syndrome avant chirurgie bariatrique n'était pas une recommandation de l'HAS en 2013 car il reste rare même dans le sous-groupe des patients se présentant pour une chirurgie

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

68e976f73ea43407b912b3cf

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[X] [T] [Adresse 6] RADES (TUNISIE) NOTIFICATION D’UNE DÉCISION GRACIEUSE Le Le Directeur des services de greffe judiciaires du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, A l’honneur de vous notifier la

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69669af9cdc6046d472d8983

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d'accident du travail le 21/03/2018 en indiquant : " - activité de la victime lors de l'accident :En se penchant pour prendre des pièces ; - nature de l'accident :elle s'est cognée l'épaule gauche dans le rack

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69694863cdc6046d47711828

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [P] [K] né le 01 Juillet 1983 à HUHHOT (CHINE), demeurant 3 rue Daniel Balavoine - 62880 VENDIN LE VIEIL défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Présidente : RAMEE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65fc8b8f4805b0c2c08d306f

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

ne prouve que la perte de l'animal provient de l'une des maladies spécifiées dans l'article L. 213-2. »  De plus, l’article R 213-2 du code rural et de la pêche maritime prévoit en son 1°c), pour la race

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da42c0d3e3fe99d179c6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il indique également qu’il ne voyage plus et qu’il se déplace rarement à l’extérieur. Au vu de ces éléments et des constatations des experts, il lui sera alloué la somme de 10 000€.”

Source officielle
TJ

JEX

68e7a4fa033cf481c39a33a8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le 31 juillet 2023, un procès-verbal de constat dressé par la SCP Elitazur précise qu'il existe une première " rangée de 9 racks " puis une " seconde rangée de 9 racks puis une rangée de 4 racks et enfin

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

695eb09bcdc6046d478aa2e1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

J’ai la rage. Je sais que j’ai fait quatre ans de prison. Je fais ce que vous voulez. Si vous voulez me laisser au CRA, d’accord. Et si vous voulez me renvoyer en Algérie, c’est OK aussi.

Source officielle
TJ

JCP

697bc1c3cdc6046d472ade09

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

protection - [Adresse 9] [Localité 1] [Adresse 11] MINUTE : AFFAIRE N° RG 24/00428 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C3Q3 Le Copie + Copie exécutoire Me Gilbert-Carlier pour Me Chivot Copie + Copie exécutoire Me Racle

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

670423038d5cd4a8759080a4

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

[B] [U] né le 07 Juin 1997 à RACCA (SYRIE) de nationalité Syrienne actuellement maintenu en rétention administrative préalablement avisé et présent à l’audience, Assisté de Maître Anne-Claire CARON, avocat

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e84fb290a34607429d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il a confié le 13 janvier 2023 par mandat de dépôt-vente à la société Centre Auto Sport (CAS) [Localité 4] [Localité 3] un véhicule rare de marque BMW Alpina, modèle B6 Coupé mis en circulation le 6 juillet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332302fc178212f81e36

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

En tout état de cause, la position accroupie (ou de flexion) peut même être qualifiée de très rare à la lecture du compte-rendu du service santé-sécurité au travail qui décrit que « très rarement, Mme

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d8bb032d83cfd3e9b5c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les époux [R] sont propriétaires d’un chien de race Rottweiler prénommé Saïko. Les époux [S] se sont plaints à plusieurs reprises des aboiements du chien.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67f440d24e0040aa373654e3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

condamnation à 12 mois d’emprisonnement par le tribunal correctionnel de Nantes le 20 septembre 2024 pour des faits de violences avec armes et d’injure public en raison de l’origine, l’ethnie, la nation ou la race

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TJ

Contentieux général Proxi

69deb39acdc6046d473f83cc

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[E] [M] au profit de RAFES AMIRA. À la suite d’une panne, et estimant que le véhicule avait été gravement accidenté puis réparé, M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421da8d5cd4a8758ffff4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

judiciaire, ledit véhicule est économiquement réparable puisque le coût des réparations qui s’élève, selon devis de la SASU CARROSSERIE CBC, à 70 415,09 euros TTC n’est pas supérieur au prix de ce véhicule rare

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6972f3f7cdc6046d475fab1a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a indiqué que de 1984 à 2006, il était en charge de la réception, soit le déchargement de camions au Fenwick suivi du rangement des marchandises dans des racks d'entrepôt au niveau du sol, en étant

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587990e2901d10fa60139

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dans le certificat médical d’admission en date du 29 septembre 2025, le docteur en médecine atteste que la patiente présente la symptomatologie suivante depuis deux jours : « propos très rares et difficilement

Source officielle
TJ

PC CIVIL

68e88b863ea43407b9fbbbf3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Depuis, cette date l’arrière locatif a augmenté malgré quelques rares versements de Madame [J].

Source officielle