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364 résultats pour « Pila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd713d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Madame [O] [C] verse aux débats le procès-verbal de constat dressé le 14 juin 2023 par Maître [Y] [M], commissaire de justice à [Localité 7], duquel il ressort : « la présence d’un pilier en pierre main

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a52d033cf481c39a43da

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle déclare avoir créé le personnage de Robin la Licorne: La société Meteoor se présente comme une maison d'édition, ayant édités les livres " Le Monde de Pica Pau " puis à partir de novembre

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce244a24c6addadba73b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représenté, mais concluant) Défendeur faisant l’objet de soins contraints : - Mme [R] [N] épouse [M] née le 16 Avril 1954 à [Localité 3] (MOSELLE), demeurant [Adresse 2] Comparante et assistée de Me Cathia PIGA

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

65b16385b9f94e984650ccb2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Au niveau prothétique, le rapport d'expertise amiable précise que dans sa réhabilitation, le docteur [D] a relié des piliers dentaires à des piliers implantaires alors que le fait de relier ces deux types

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318edd7001754d622f95

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ainsi, Madame [B] [M] a notamment reçu la nue-propriété de la parcelle cadastrée section AI n° 234, sise 88 rue du Pilat à Bouge-Chambalud (38150), tandis que Monsieur [U] [M] a reçu la pleine-propriété

Source officielle
TJ

Référés expertises

670eaefe1c3411ff34528751

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMS CLEVIA NORD [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9d2c432ce7d11a6fe77

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

2106DM, que la discordance de prix entre les deux devis s’explique par la différence de type d’appareillages auditifs visés, le premier visant expressément un modèle UNITRON T STRIDE DURA 600 BTE à pile

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975e506866c0645d3bbd1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En prenant une pile de livres, elle a fait un faux mouvement au niveau du poignet Nature de l’accident : Torsion du poignet Objet dont le contact a blessé la victime : Pile de livre ».

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a0b766dcdc6046d471e99f1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [G] n’a pitas constitué avocat au cours de la procédure.

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TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157b74e929a9d8fa42b4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Toutefois, la société NOVOS BATISSEURS ne conteste pas avoir posé à l’envers la pile de cassis (suite à la mise en benne accidentelle de son habillage initial), avoir omis une applique dans la salle de

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TJ

JLD

69d970c5cdc6046d47d11293

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cour d'appel de Versailles Tribunal Judiciaire de Pontoise N° RG 26/00635 - N° Portalis DB3U-W-B7K-PI4A MINUTE N° : ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE

Source officielle
TJ

JCP

686d5d13a2273490db1068d5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au sujet du déblocage de son épargne, elle expose qu’il s’agit des sommes qu’elle a cotisé pour sa retraite par capitalisation lorsqu’elle travaillait en Suisse, autrement dit de son 2e pilier, qu’elle

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TJ

Référés expertises

6a0dfbc1cdc6046d47596330

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ECA ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ARTISANALE [Adresse 18] [Localité 17] représentée par Maître Jean-françois PILLE de la SELAS FORSETI AVOCATS, avocats au barreau de LILLE S.A.

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TJ

Chambre 02

67115200aa7e95fd3fcf57fe

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

NORD ASPHALT [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance Société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Tr avaux Publics [Adresse

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TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830cac7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

sur l'ensemble pour semelle filante - évacuation et mise en décharge des gravats y compris transport MUR DE CLÔTURE : 9065 euros TTC - fourniture et pose semelle filante béton - fourniture et pose pilier

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TJ

JLD

69efbb82cdc6046d47c259f7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[T] [A] né le 16 Mai 1990 à [Localité 1] (USA), demeurant [Adresse 1] Comparant Ayant pour avocat Me Cathia PIGA, avocat au barreau de SARREGUEMINES Et : - M. le Procureur de la République du TJ de [Localité

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TJ

JLD

69efbb99cdc6046d47c25bd0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[F] (Non comparant, ni représenté, mais concluant) Concernant : - [W] [K] né le 17 Avril 1985 à, demeurant [Adresse 1] Comparant Ayant pour avocat Me Cathia PIGA, avocat au barreau de SARREGUEMINES Et

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TJ

Chambre 02

68e557c80e2901d10fa35424

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CHARPENTE ET MENUISERIE LEUILLET PERE ET FILS [Adresse 29] [Localité 8] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT

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TJ

Chambre des référés

6a176938cdc6046d47292449

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Sous le demi-palier de l’escalier : 3 piliers en béton reposant sur une dalle béton. Sous la dernière volée d’escalier : un pilier.

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TJ

Référés civils

6973cd0dcdc6046d477ae78f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SOCIÉTÉ [Adresse 1] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-baptiste PILA, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

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