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487 résultats pour « Miellet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH GENERALISTE A

69170ffae097417ee1bf7805

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

l’audience par Me Nicolas VOLPI, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS PRÉSIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente Statuant à juge unique A assisté aux débats : Madame MILLET

Source officielle

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Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MIELLET & ASSOCIES

SIREN 434548848Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/08/2026

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Dépôts des comptes

MIELLET BOIS

SIREN 847668282Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

09/06/2026

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Radiations

MIELLET, Romain, Edouard, André

SIREN 884789702Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Modifications diverses

JACQUES MIELLET HOLDING

SIREN 414332841Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

02/03/2026

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Modifications diverses

BOUZIDANE, Lamia, MIELLET

SIREN 522010222Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

28/01/2026

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TJ

J.L.D-35 BIS

6866d6efd33109fd079b29b6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES François MILLET LE MAGISTRAT DU SIEGE EN CHARGE DU CONTROLE DES MESURES DE RETENTION ADMINISTRATIVE PROCÉDURE DE RECONDUITE A LA FRONTIÈRE ORDONNANCE STATUANT

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc2d395d6ba9f2a5530

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

] sous le numéro 542 110 291, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; représentée par Maître Fabienne MICHELET

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c9ab9a603a692914d1a2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Duchesne BP 60 13792 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Maître Hervé BOULANGER, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [K] Appartement 6 Rez de Chaussée 75 Boulevard Michelet

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661043f4c9ea95b316fe3019

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[F] [V] [Adresse 4] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Fabienne MICHELET de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES Mme [N] [V] [Adresse 4] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Fabienne MICHELET

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6985e612cdc6046d47308a7c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

- N° Portalis DBYS-W-B7H-MLKI ------------- [X] [V] épouse [W] C/ [U] [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me MOREAU CCC + CE Me MILLET

Source officielle
TJ

Référés

69debac6cdc6046d474023da

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MILLET PORTES ET FENETRES, dont le siège social est sis [Adresse 8] défaillant S.A.S.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d7ec49cdc6046d47ae2839

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

3] Tous deux non représentés par avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente Statuant à juge unique A assisté aux débats : Madame MILLET

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca7ffcdc6046d47397b85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente assistée de Madame MILLET, greffière *

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14636bfa4c7b1df1a9585

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

MCI [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Maître Christophe GAGNANT de la SELARL MIELLET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0281 S.A.S.

Source officielle
TJ

Service JAF

691da1bc02bad2f30af7c93b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DEBATS, PROCEDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers le 04 septembre 2025

Source officielle
TJ

Service JAF

691dadce02bad2f30af9f916

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DEBATS, PROCEDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers au greffe le 04 septembre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697b65a1cdc6046d471d36ee

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de Alexandre EVESQUE, greffier lors des débats à l’audience du 23 décembre 2025 et lors du prononcé ENTRE : Madame [J] [O] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Hakima AMEZIANE de la SELAS MIALET-AMEZIANE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d81760cdc6046d47b16137

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SARL LUNE DE MIEL exploite une boutique de robes de mariée dans le local commercial et sous-loue certains locaux en étage à des fins d’habitation.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69863fd4cdc6046d47452530

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Z] [H] ENTRE : Madame [N] [Q] [K] [X] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] demeurant : [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle MILET, avocat au barreau de BOURGES ET : Monsieur [Z] [H

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697409a4cdc6046d477eb323

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CARDOSO ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE (CETP IDF) dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe MIALET de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocats au barreau de l’ESSONNE

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a7a0ea89248182a8e55

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

capital de 258 734 553,36 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 383 024 098, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Maître Philippe MIALET

Source officielle
TJ

Service JAF

691da05a02bad2f30af7a068

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DÉBATS, PROCÉDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers au greffe le 04 septembre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45019ee05e3ee32ca66d6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GT SUD-OUEST CPAM DE LA GIRONDE Me Sébastien MILLET __________________________ Copie exécutoire délivrée le: à Me Sébastien MILLET _________________________________ Renvoi à une consultation médicale

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. LILIUMc/S.A

69cedeadcdc6046d47e8c586

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LILIUM [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Joseph PANGALLO de la SELARL MIELLET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0281 DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle