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: Madame Frédérique MAILLOT, Vice Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE DEMANDERESSE : Madame [F] [Z] née le 05 Mars 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Axelle

Source officielle

Référés civils

65bd3f2546d547e419ff1a7c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

En cas d’incapacité partielle, préciser le taux et la durée.

Source officielle

3ème chambre 3ème section

67ed812cda9e15c5131fb660

T. Judiciaire

2 avril 2025

de présence à l'écran de 15 secondes, pendant une durée d'un mois à compter de la signification du jugement à intervenir, et ce sous astreinte de 1500 euros par jour de retard, jour d'interruption ou

Source officielle

Chambre 1 cab 01 A

6654cd56f31ecb9d9326d004

T. Judiciaire

9 avril 2024

du 09 Avril 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Avril 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Axelle

Source officielle

Chambre 1 cab 01 A

6a109e4fcdc6046d479abec5

T. Judiciaire

1 avril 2026

clôturée le 03 Octobre 2024, Après rapport de Pascale RABEYRIN-PUECH, Magistrate à titre temporaire, et après que la cause eût été débattue à l’audience publique du 21 Janvier 2026, devant : Président : Axelle

Source officielle

CABINET JAF 4

6622b1d5c91e3bdd7a88abf9

T. Judiciaire

2 avril 2024

Vu l'instance, Entre : Madame [K] [I] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 16] (ALGÉRIE) DEMEURANT [Adresse 17] [Adresse 18] [Localité 8] DEMANDERESSE représentée par Maître Axelle

Source officielle

Référés civils

65bd3f2646d547e419ff1a90

T. Judiciaire

9 janvier 2024

En cas d’incapacité partielle, préciser le taux et la durée.

Source officielle

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd3dd7001754d61a76b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

concerné et qu’au 30/09/2024 il n’existait aucune vacance de locaux dans la [Adresse 15], laquelle reste un axe commercial de premier plan.

Source officielle

Chambre des référés

69776338cdc6046d47c3141c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

Il a relevé au niveau du plan de travail de la cuisine, dans l'axe du diffuseur, une température de 19,7 et 19,3 degrés.

Source officielle

Référés civils

65bd3f2346d547e419ff1a50

T. Judiciaire

9 janvier 2024

DOSSIER N° :N° RG 23/01807 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YNH5 AFFAIRE :[F] [W] épouse [S], [Z] [S] C/ [O] [G], MAIF, CPAM DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Axelle

Source officielle

Référés civils

65bd3f2846d547e419ff1ab8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

En cas d’incapacité partielle, préciser le taux et la durée.

Source officielle

3ème Chbre Cab A4

6a1f2681cdc6046d47ddd651

T. Judiciaire

21 mai 2026

couverture, - condamner la SAS DSA MEDITERRANEE à lui verser la somme de 408 euros HT soit 448 euros TTC au titre des travaux de reprise du raccord d’enduit à réaliser sur le mur mitoyen localisé dans l’axe

Source officielle

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd3dd7001754d61a751

T. Judiciaire

7 juillet 2025

Le bail a été renouvelé pour une durée de 9 ans à compter du 1er mars 1980 puis pour une nouvelle durée de 9 ans à compter du 1er mars 1989.

Source officielle

Chambre 1 cab 01 A

686d6098a2273490db107847

T. Judiciaire

15 octobre 2024

Y] née le 13 Octobre 1995 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Edouard RAFFIN de la SELARL RAFFIN • ROCHE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 3673 Nous, Axelle

Source officielle

Référés

6a1f33fccdc6046d47ded123

T. Judiciaire

19 mai 2026

Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 19 Mai 2026, date indiquée à l'issue des débats par Louis-Benoît BETERMIEZ, Président, assisté de BAUDUIN AXELLE

Source officielle

Référés

697b9ce4cdc6046d4725b929

T. Judiciaire

7 janvier 2026

NEXITY STUDEA DEMANDEURS Madame [R] [S] épouse [V] [Adresse 5] [Localité 3] Monsieur [T] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Axel MENINGAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle

Service de proximité

697c3660cdc6046d4732e3d3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

+ Mr [Y] le DEMANDEUR A LA CONTESTATION : DEFENDEUR A LA SAISIE Monsieur [J] [Y] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] (TUN) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Maître Axel

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JEX

69d7ff1ecdc6046d47af78b7

T. Judiciaire

9 avril 2026

[Adresse 2] comparant en personne Partie(s) demanderesse(s) ET : - Madame [N] [C] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 3], demeurant Chez M [U] [Q] [C] - [Adresse 3] représentée par Me Axel

Source officielle

Chambre 4/section 4

67f412f14e0040aa3735bfa4

T. Judiciaire

7 avril 2025

Dans l'affaire entre : Madame [N] [O] née le [Date naissance 11] 1987 à [Localité 18] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 13] demanderesse Assistée de Me Axelle VOLCKAERT-LEGRIER, avocat au barreau de

Source officielle

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