CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

82 résultats pour « Aimard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e93c2a8fb67db7b4738c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Quant à Monsieur [G] [J], il était présenté comme aimant, affectueux et préoccupé de l’évolution de ses filles mais il n’avait pas toujours l’attitude adaptée.

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
TJ

19ème chambre civile

67f0244102fc178212f7e689

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Cependant, force est de constater que Madame [H] verse des photographies de son jardin ainsi que des attestions spécifiant qu'elle aimait notamment aller danser.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88b613ea43407b9fbafe1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

C’est d’ailleurs ce qui ressort des différentes attestations, expliquant qu’il aimait effectuer des activités boursières.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a4bc594a24c6addadacb7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il ressort des attestations de ses proches (famille et amis) qu’il aimait notamment partager des parties de football avec ses frères et amis, comme tous les jeunes de son âge.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c67bcdc6046d479dd284

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

accéder à la cour et à leur remise par la maison et le portail en utilisant la manivelle se trouvant côté cour ; Attendu que la SCI GV produit un courrier en date du 14/9/2023 de Me [AQ] notaire à AIMARGUES

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e101d33109fd079b4a65

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans leurs conclusions du 12 mai 2025, les sociétés MMA AIRD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en leur qualité d’assureur de la société MOULIN TANGUY, demande au juge des référés de : A titre principal

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6945e2a275782d5f06d60209

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Je peux attester avec force que Mr [B] aimait beaucoup son travail. Il avait vraiment la fibre sociale et entretenait de bons rapports avec les accueillis.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6706c4d9f1d01e3c86ef67f6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'expert judiciaire a procédé au démontage du circulateur et a constaté la présence d'un dépôt important de «fines» de boues ferreuses qui adhéraient à l'aimant.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b7c34eb4cc85796aa8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

amiantés, l’analyse en laboratoire et recyclage des déchets, l’intervention et le sondage, - une facture du 5 juillet 2021 de la société SN EXPERTISE d’un montant de 660 euros relative au repérage de l’aimante

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668596de1d2b47a9d8cc0fbf

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Elle précise enfin qu’elle aimait partir en week-end pour faire de l’escalade ou des randonnées pédestres. Elle sollicite donc une indemnisation à hauteur de 10 000 €.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686579c872b7e1b6bf1d7dfe

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il aimait cette liberté, partir où il le souhaitait en moto pour découvrir des régions/pays.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

69798b6ecdc6046d47ee770b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il combine de façon harmonieuse les thèmes de la nature et de la chance propres à [U] [Z] qui aimait à dire « pour avoir de la chance, il faut croire à la chance » et cueillait en conséquence des trèfles

Source officielle
TJ

Cabinet 9

673ba51b5437666d86274892

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

aucun recul, aucun commentaire sur la situation actuelle et les années passées mais se contente de lui souhaiter un joyeux anniversaire et de signer « la mère qui t’a porté, ta tienne, la maman qui t’aimera

Source officielle
TJ

JAF Cabinet C

69d6cd8fcdc6046d479229c1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [I] verse quant à lui aux débats les éléments suivants : - les attestations de ses proches (parents, soeurs, beau-frère et amis) qui le décrivent comme un père aimant et attentionné à l’égard

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6acdc6046d47af262d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

le code d’entrée du local commercial et sa clé pour placer les livraisons à l’intérieur du local commercial ; cependant, à plusieurs reprises, le livreur a rencontré un des copropriétaires qui, « aimablement

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ee64f81b1bb3118c0f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Avec sa mère, [A] [S] la relation est harmonieuse, aimante et attentionnée si la distance géographique n’a pas affectée la qualité de la relation, elle a objectivement réduit la fréquence des rencontres

Source officielle
TJ

Chambre 04

66964192f5112d8edd0591b5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

roulant, d'un tricycle, de barre, de rouleaux antidérapants, d'accoudoirs de toilettes, d'un kit ceinture fauteuil, d'un fauteuil releveur en cuir, de bas de contentions, d'une contention ventrale à aimant

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866cd90d33109fd079ae20b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ainsi, il a été licencié pour inaptitude et ne peut plus exercer un métier qu'il aimait.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a3aaacbea0fe67fb6d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

lors de sa première visite du 16 avril 2014 que le portillon d'entrée muni de deux ventouses magnétiques était à ouverture libre et que l'installation n'était pas fiable, tant au niveau des ventouses aimantées

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67856762aaacbea0fe680fcf

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Melle [I] expose qu’elle aimait la course à pieds et que, même si elle pourra reprendre cette activité avec un appareillage spécifique elle ne pourra pas revenir à la situation antérieure.

Source officielle