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378 résultats pour « Trusses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67d1dfac33b2bc65ea734618

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MERCIALYS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocats au barreau de PARIS - #A0009 DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 1

671be059cda2201c09829d6f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N°24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be053cda2201c09829d1a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668839e3342d338c20d3140d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LEXO IMO [Adresse 8] [Localité 9] représentées par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #A0009 PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66352b82e4b5292aaa663082

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

FIMOCORP AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Laurence TRUC de la SELARL TL Avocats - #L0283 PARTIES INTERVENANTES S.E.L.A.R.L. AJRS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be05bcda2201c09829d91

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c3d666c432ce7d11a6897c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

d’amiante garnissant les autoclaves et qu’il effectuait ce travail sans protection efficace contre l’inhalation d’amiante dispersé dans l’air lors de l’enlèvement des tresses ; qu’il a ainsi été exposé

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da49c0d3e3fe99d17a6a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

FIMOCORP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Laurence TRUC de la SELARL TL Avocats, avocats au barreau de PARIS - #L0283 DEFENDERESSE La S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f114965b5d9df317374

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 04 Juillet 2025 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : M.

Source officielle
TJ

Référés civils

68f92c69de0ebe408da9f7a3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GENEPIERRE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS, Me Dominique COHEN-TRUMER, avocats au barreau

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a0cbb2ecdc6046d473ad379

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

statuer dans l’attente des deux décisions de la cour d’appel de [Localité 1] concernant : - l’affaire RG 24/17844 opposant Monsieur [A] [F] [S] à la société MEDIA PATRIMOINE et SDC DU [Localité 2] DE LA TROUSSE

Source officielle
TJ

Exequatur

65b40702753f879640d60860

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le trust auquel le défunt avait légué la totalité de ses biens se dénomme " [E] [G] Revocable Trust " et il n'est pas établi que Monsieur [K] [H], désigné par le défunt comme fiduciaire successeur, a été

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TJ

Service des référés

659eeefc6976f1c644e783ee

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que les époux [K] ont fait l'acquisition d'un circuit privé pour neuf personnes pour le sultanat d'Oman, prévu du 17 au 25 avril 2020 auprès de la société TRS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

679a922ee9a46d1f5a76689e

T. Judiciaire

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[D] [K] de produire toute pièce de nature à établir le financement, par ses soins, des actions Orpea acquises par le Torcello Trust & Co, Ordonnons à Mme [W] [F] épouse [K] de produire toute pièce de nature

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TJ

Référés Cabinet 3

69d01de3cdc6046d470693d2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Avril 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique

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TJ

Chambre des référés

686433f20bb2f8a66ca63179

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OUTLET INVEST dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julien DUPUY de la SELARL DBA AVOCATS, avocat postulant au barreau d’ESSONNE et par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a4de4b5292aaa6629fc

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 29 Avril 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640cdf5112d8edd056cc5

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 12 Juillet 2024 - délibéré prorogé Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier lors de l’audience : Madame

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TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0923cdc6046d475a5c6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en

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TJ

Service des référés

6621650dc8ec436236deb3a9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

SP [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocats au barreau de PARIS - #A0009 DEFENDERESSE S.A.S.

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