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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
6879403a64dcbd881bec52d1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie
Source officielleLoyers commerciaux
67f0241f02fc178212f7e1a3
4 avril 2025
4 avril 2025
BORSO [Adresse 6] [Localité 19] représentée par Maître Stéphanie GIOVANNETTI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1982 DEFENDEURS Monsieur [B] [W] [Adresse 10] [Localité 23]
Source officielle2ème Chambre
69a90772cdc6046d478d34e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Localité 1] sous le numéro 302 163 803, dont le siège social est sis [Adresse 3], agissant par son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Maître Stéphane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d8086fcdc6046d47b02c1e
9 avril 2026
9 avril 2026
la personne de Madame Cécile MERLIER, déléguée aux audiences, en vertu d’un pouvoir régulier, L’affaire appelée en audience publique le 10 février 2026, Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Stéphanie
Source officielleChambre Civile 2
68e01c4774e929a9d8facaba
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Madame [L] a fait assigner Madame [H] et la société ACM IARD devant le tribunal de proximité de Belley aux fins d’indemnisation de ses préjudices.
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172bb98137c174795cf1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Samuel GUILLAUME de la SCP BLATTER SEYNAEVE ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Stéphanie
Source officielle3ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de087
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, avocat au barreau de NICE, avocat postulant DEFENDEUR: Monsieur [K] [N] [Adresse 1] [Localité 7]/FRANCE représenté par Me Frédéric DE BAETS, avocat au barreau de NICE, avocat postulant, Me Stéphane
Source officielleDroit commun
687fd60a249b152198e7eadb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ecrivains batiment C porte 104 46000 CAHORS représenté par Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE DEFENDEURS : Monsieur [J] [E] né le 23 Juin 1956 à TALENCE 9 Rue du Chamoine Belloc
Source officielle4ème chambre
677d8d8bb032d83cfd3e9b72
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUGEMENT du SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur : Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur : Stéphanie
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
669640e1f5112d8edd057015
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EURO DISNEY ASSOCIES [Adresse 4] représentée par Maître Stéphanie SCHWEITZER du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE
Source officiellePage 3 sur 3
BELLEC, Stéphane, Cécile, Marguerite, LE ROUZIC
20/05/2025
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stephane chaussures, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros.
28/03/2010
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STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
14/03/2010
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STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE, Lucienne
04/03/2010
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