SORESPI AQUITAINE Copie Délivrée le : à Avocats : la SELARL AUSONE AVOCATS Me Servane LE BOURCE la SCP SANGUINEDE - DI FRENNA GLAVANY 1 CCC à [Localité 7] médiation (courriel) ORDONNANCE

GRAFI, exerçant sous l’enseigne COAST SPAS FRANCE Activité : [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante, non représentée COPIES DÉLIVRÉES LE 08 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Alexandre

GROSSES délivrées le à Maître Lucien SIMON de la SELARL SIMON AVOCAT, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Elodie REYNAUD de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocats au barreau de MARSEILLE COPIES

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [I] [A] [D] + 2 grosses [H] [V] + 1 exp Me Roselyne NAIN-DOYENNETTE + 1 grosse l’ASSOCIATION LE DONNE - HEINTZE LE DONNE + 1 exp SCO Me [R] et [W] AU NOM DU PEUPLE

Il en est de même, sur la demande du juge des libertés et de la détention, de la copie du registre.”

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 66A Minute n° 24/786 N° RG 23/01926 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFZT 4 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Madame [R] [T] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Servan

W-B7I-JRP3 / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL SASU PKN ATTRACTIONS Contre : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD Grosse : le la SELARL JURIDOME la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline SERVANT ; Me François RONGET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Copie Dossier EXPOSE DU LITIGE : Le [Date décès 2] 2015, [O] [W], dont le dernier domicile se situait à [Localité 4] (Loir-et-Cher) est décédé, laissant pour lui succéder ses quatre enfants : - Monsieur

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/56332 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2OTW N° : 5 Assignation du : 07 Août 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue

Adresse 3] Représenté par Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES DÉFENDERESSE : Madame [K] [B], née le 07 Juin 1964 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie BRU-SERVANTIE

En réponse aux conclusions adverses, elle indique que le juge de l’exécution est compétent pour contrôler la liquidation de la créance servant de base à la saisie.

sis « [Adresse 3] [Localité 2] », agissant par son syndic en exercice, le cabinet « COULANGE IMMOBILIER », société par actions si, par l’intermédiaire de son conseil, au visa des articles 834, 835 du COC

Copie délivrée à la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI la SELARL PG AVOCAT la SELARL MANSAT-JAFFRE ORDONNANCE DU : 20 Mai

Copie délivrée à la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Aline GONZALEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 9] Le 08 Juillet 2025 Troisième Chambre Civile -------------

Sur la recevabilité de la demande de résiliation Une copie de l’assignation a été notifiée à la préfecture des Bouches du Rhône le 22 avril 2025, soit plus de six semaines avant le premier appel de l’

Sur la recevabilité de la demande de résiliation Une copie de l’assignation a été notifiée à la préfecture des Bouches du Rhône le 17 mars 2025, soit plus de six semaines avant le premier appel de l’affaire