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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
68e0321374e929a9d8fc5659
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 24/02358 - N° Portalis DB3E-W-B7I-NACZ Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 03 Octobre 2025 N° RG 24/02358 - N° Portalis DB3E-W-B7I-NACZ Président : Olivier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ollivier JOULIN, magistrat chargé du rapport, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s’y étant pas opposés, et en a rendu compte dans son délibéré.
Source officielleChambre des Référés
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00131 - N° Portalis DB3C-W-B7J-EKVT - 82C Copies le 02 octobre 2025 à : Me Jean-François MOREL Me Olivier MASSOL Me Nicolas ANTONESCOUX
Source officielleLoyers commerciaux
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
MARSEILLE, demeurant 22 Avenue de la Soude - 13009 MARSEILLE représentée par Me Véronique ALDEMAR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [V] [L] [M] née le 19 Juillet 1977 à NANCY, demeurant 114 Boulevard
Source officielleChambre des référés
GROUPAMA MEDITERRANEEc/Syndic
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
PROMENADE DE [Localité 18], sise [Adresse 13] [Localité 18], [C] [L] Grosse délivrée à Me BOULARD Expédition délivrée à Me ADAD à Me GALLO à Me ROVERE à Me CARLES DE CAUDEMBERG à
Source officielle3ème Chbre Cab A4
65b2b499fd6229a4e58a4638
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MAIRE-MER (Maître Pascale BARTON-SMITH) C/ Madame [J] [G] (Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE) Monsieur [M] [G] (Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2023 COMPOSITION
Source officielleJuge de l'EXECUTION
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
CREDIT LOGEMENT 50 Boulevard de Sébastopol 75155 PARIS CEDEX 3 Représentée par Maître Anne-Laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VANNES et par Maître Guillaume LENGLART
Source officielleJCP
68715b32d395d6ba9f2a4242
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Représentée par Me Olivier MURN, Avocat au Barreau d'AUXERRE.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
65f34d91c094c59eadf5851f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSE Madame [F] [O] née le 30 septembre 1962 à MARSEILLE, demeurant et domiciliée 122 Boulevard
Source officielleAdjudications
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
pour avocat DEBITEUR SAISI ET ENCORE : CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS, au domicile élu en l’Etude de la SCP GAGNEUIL/MEDARD/BERTON, Huissiers de Justice à MARSEILLE, située 13 Boulevard
Source officielleQuatrième Chambre
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15 décembre 2023
15 décembre 2023
la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mélodie CHENAILLER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Olivier
Source officielle6ème chambre 1ère section
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
MMA IARD en qualité d’assureur de la société Espel Carricart 14 BOULEVARD MARIE et ALEXANDRE OYON 72000 LE MANS S.A.R.L.
Source officielleJCP - CIVIL2
67ed8953da9e15c5131fd6b8
2 avril 2025
2 avril 2025
N° RG 23/00712 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GFKP Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier BAHOUGNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 828 Copie certifiée
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2911c3411ff34535b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DIMOTECK RCS de PONTOISE n° 802 740 282 BÂT ARISTOTE - PARC DES ALGORITHMES 141-145 rue Michel Carré 95100 ARGENTEUIL représentée par Maître Jean-marc PEREZ de la SELARL AVOX, demeurant 60 BOULEVARD DE
Source officielleREFERES
68e0320c74e929a9d8fc5572
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 25/01687 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIVM Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 03 Octobre 2025 N° RG 25/01687 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIVM Président : Olivier
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d73
8 avril 2025
8 avril 2025
COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDERESSE S.A.R.L.ROLF MATZ ARCHITECTURE, dont le siège social est sis situé 42 Boulevard
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab13da9e15c5132045ba
1 avril 2025
1 avril 2025
PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 1er AVRIL 2025 DEMANDERESE A L'INSTANCE ET DÉFENDERESSE A L'OPPOSITION URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE dont le siège social est sis CS 70102 - 258 boulevard
Source officielle2ème Chambre Construction
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9 avril 2026
9 avril 2026
570 Rue des Fontaines 74460 MARNAZ Madame [P] [C] née [F] née le 23 Octobre 1952 à 4 Rue du Général Chanzy 94130 NOGENT-SUR-MARNE Monsieur [G] [A] née [S] né le 08 Février 1932 à PARIS (75012) 94 Boulevard
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00ba7cdc6046d47053c4f
3 avril 2026
3 avril 2026
DOSSIER N° RG 25/04801 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3VJ6 Ordonnance du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivia PRELOT Expédition
Source officielle3ème Chbre Cab B1
68e950123ea43407b91054d2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Mme Anna SPONTI, Juge Greffier : Madame Daniele SARFATI, lors des débats Madame Olivia
Source officiellePage 3 sur 6