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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6866f7c1d33109fd079b8758
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'affaire a été évoquée à l'audience en date du 03 juin 2025.
Source officielleRéférés
67804dd89c3ba90f51dc99fd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
juillet 2024, - 991 euros au titre du solde dû sur les charges pour les années 2022, 2023 et 2024 arrêtée au 31 juillet 2024. - un détail de la liquidation des charges 2022, 2023 et 2024.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6704268c8d5cd4a8759126b5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Cabinet MICHAU [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire #BOB.098 Nous Monsieur Robin VIRGILE, Juge, juge de
Source officielleRéférés
675a12ce3bace64ddb46b993
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 24/01505 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDET MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01505 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDET NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Julien DEVIERS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleChambre 10 cab 10 J
670eb02a1c3411ff34529e08
14 octobre 2024
14 octobre 2024
facturées entre 2015 et 2019 pour n’avoir été ni régularisées, ni justifiées ; Vu l’ordonnance du 31 juillet 2023 enjoignant à la SCI DU ROBINIER de produire des copies intégrales certifiées conformes
Source officielleRéférés
67f6e849a9d5adc260628018
8 avril 2025
8 avril 2025
[D] [J], propriétaire lots 2 et 9, demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président
Source officielleRéférés
675a12c43bace64ddb46b806
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'ordre de service a été émis le 04 juillet 2023 portant sur un montant de 89.914,05 euros TTC conformément au devis présenté par l'attributaire du lot.
Source officiellePPROX_FOND
67f96a7f0ea89248182a8edb
10 avril 2025
10 avril 2025
La SCI LE RODIN précise qu'il y a bien eu une reprise du paiement intégral du loyer courant avant l'audience, au sens de l’article 24 de la loi du 6 juillet 1989 et indique s’opposer à l’octroi de délais
Source officielleRéférés
675a12d03bace64ddb46b9f8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocats au barreau d’ARIEGE DÉFENDERESSE Mme [X] [F], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 Septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba17
1 octobre 2024
1 octobre 2024
charges sur la période allant du 31 janvier 2024 au 31 juillet 2024 inclus.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
68769ad8e74401da7f3574f0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DATE DU JUGEMENT : 01 Juillet 2025 RG N° RG 25/01091 - N° Portalis DB2H-W-B7J-Z3CT/ 2ème Ch.
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b965
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[V] [N], demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e36894f7f4d2e0a8fa0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A défaut de réponse, le remplacement du notaire commis sera envisagé par le juge commis. » Vu le renvoi de l'affaire, décidé par le juge commis le 4 juin 2024, à l'audience du juge commis du 2 juillet
Source officielleRéférés
69681c45cdc6046d47532cb8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [R], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 09 Décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c4501cdc6046d473545b7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il indique avoir tenté de reprendre le travail au sein d’[13] en juin 2024 avec des aménagements, mais avoir finalement fait l’objet d’un licenciement en novembre 2024.
Source officielle2ème chambre cab. D
6945d60475782d5f06d3b0d9
4 avril 2025
4 avril 2025
° Portalis DBYS-W-B7H-MA5Q ------------- [P] [W] épouse [R] C/ [U] [R] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Barbet CE + CCC : Me Robin
Source officielleRéférés
6866f7bed33109fd079b86d1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[C] [D], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 Juin 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officielleRéférés
6866f7bfd33109fd079b86ea
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[E] [W], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 Juin 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officielleRéférés
6866f7bfd33109fd079b86fd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'affaire a été évoquée à l'audience en date du 03 juin 2025.
Source officielleRéférés
6866f7bfd33109fd079b870b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'affaire a été évoquée à l'audience en date du 03 juin 2025.
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